Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements Lots n°1-2-3-4-5-7-8-9-10-11-12-13-15-17 et 18-.

Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du CMAS de Troyes. Il s’agit de la phase 2, pour le restant des lots mentionnés au sein de la convention de groupement de commandes. Conformément à l’article …

CPV: 45000000 Construction work, 45112400 Excavating work
Place of execution:
Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements Lots n°1-2-3-4-5-7-8-9-10-11-12-13-15-17 et 18-.
Awarding body:
Commune de Troyes
Award number:
202402200929Phase2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements Lots n°1-2-3-4-5-7-8-9-10-11-12-13-15-17 et 18-.
Description : Travaux de maintenance courante et de rénovation dans les bâtiments et équipements de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du CMAS de Troyes. Il s’agit de la phase 2, pour le restant des lots mentionnés au sein de la convention de groupement de commandes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 18 lots définis comme suit : Dont les lots suivants : Lot 6 : Clôture - Attribué Lot 14 : Vitrerie- miroiterie – en cours d’Attribution Lot 16 : Démolition désamiantage - Attribué La présente consultation ne concerne que les lots suivants : Lot 1 : Maçonnerie /gros œuvre Lot 2 : Maçonnerie /taille de pierre Lot 3 : Plâtrerie -cloisons sèches - isolation Lot 4 : Menuiserie (bois, pvc, parquets, stores) Lot 5 : Métallerie (fer, aluminium, inox) -serrurerie Lot 7 : Couverture-charpente-zinguerie Lot 8 : Etanchéité des toitures terrasses et bardages façades Lot 9 : Plomberie, Chauffage, Ventilation Lot 10 : Electricité courant fort – courant faible Lot 11 : Carrelage faïence Lot 12 : Revêtements de sols souples Lot 13 : Peinture Lot 15 : Curage des réseaux d’eaux usées des bâtiments et inspection caméra Lot 17 : Films solaires Lot 18 : Charpente et couverture des édifices protégés au titre des Monuments Historiques ou à forte valeur patrimoniale En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Identifiant de la procédure : dfb32574-4751-451b-85ac-3d80a8eaed72
Identifiant interne : 202402200929Phase2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Curage des réseaux d’eaux usées des bâtiments et inspection caméra
Description : Curage des réseaux d’eaux usées des bâtiments et inspection caméra
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112400 Travaux d'excavation
Options :
Description des options : sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l’accord-cadre au titulaire. Conformément aux dispositions de l’article L2125-1 du code de la commande publique, l’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée tot

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Pertinence et Qualité de l’offre technique, notée sur 10 points, pondération 30%, jugée au regard du
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Prix des prestations, noté sur 10 points avec application d’une pondération de 70%, jugé au regard d
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 62 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DEBOUCH' VISIO NET SERVICES DEBOUCH'VISIO NET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 138199
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 310 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 012500180/1
Titre : Curage des réseaux d’eaux usées des bâtiments et inspection caméra
Date de conclusion du marché : 06/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DEBOUCH' VISIO NET SERVICES DEBOUCH'VISIO NET SERVICES
Numéro d’enregistrement : 50958377900020
Adresse postale : 6 RUE ALTIERO SPINELLI
Ville : SAINTE-SAVINE
Code postal : 10300
Pays : France
Adresse électronique : aurelie.roudier@debouchvisionet.fr
Téléphone : 0674726397
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 72269475-f0f6-4e7c-aaa6-9e06bd066d00 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 09:11 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00154878-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025