Travaux de la ligne de bus T ZEN 5

Travaux de la ligne de bus T ZEN 5. La présente consultation concerne les travaux généraux d'infrastructure et VRD qui consistent en l'aménagement des espaces publics y compris l'éclairage, la signalisation lumineuse tricolore, les espaces verts, le mobilier des stations et le paysage des voiries concernées par l'insertion de la …

CPV: 45233140 Roadworks, 45232410 Sewerage work, 45316110 Installation of road lighting equipment, 45316212 Installation of traffic lights, 45112710 Landscaping work for green areas, 77310000 Planting and maintenance services of green areas, 45213315 Bus-stop shelter construction work
Place of execution:
Travaux de la ligne de bus T ZEN 5
Awarding body:
Ile de France Mobilités
Award number:
2024-046

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ile de France Mobilités
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de la ligne de bus T ZEN 5
Description : Travaux de la ligne de bus T ZEN 5. La présente consultation concerne les travaux généraux d'infrastructure et VRD qui consistent en l'aménagement des espaces publics y compris l'éclairage, la signalisation lumineuse tricolore, les espaces verts, le mobilier des stations et le paysage des voiries concernées par l'insertion de la plateforme du T Zen 5 sur les communes de Paris, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine et Choisy-Le-Roi. Le présent marché est un marché à prix unitaires. Chaque titulaire est rémunéré par application des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires, aux quantités réellement commandées et exécutées, en référence au détail estimatif. Le marché est alloti en 6. Pour chaque lot : Les candidats peuvent présenter une candidature soit en qualité de candidats individuels soit en qualité de membres d'un groupement d'opérateurs économiques , en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement. Il sera appliqué une retenue de garantie selon les dispositions du CCAP. Une avance est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Son paiement est conditionné par la constitution préalable d'une garantie à première demande. Il n'est pas prévu de visite de site obligatoire. Le soumissionnaire devra néanmoins prendre connaissance des conditions d'intervention sur site et de l'environnement dans lequel il sera amené à intervenir et établir ses prix en connaissance de cause. Les candidats sont donc fortement invités à visualiser sur le terrain l'ensemble des emprises concernées par le marché. Pour la présente consultation, il s'agit d'une procédure conduite en deux temps avec dans un premier temps, une phase de sélection des candidats (Phase Candidature), puis une phase de choix d'une offre (Phase Offre) avec tous les candidats ayant été admis à déposer une offre pour cette seconde phase. L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les trois premiers soumissionnaires à la suite de l'analyse des offres initiales ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Identifiant de la procédure : ac9736f1-d496-48ce-863f-f34009ea1084
Identifiant interne : 2024-046
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 39 759 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Articles R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique -

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Travaux infrastructures urbaines sur les séquences 1 à 6 : INFRA 1
Description : Ces travaux d'infrastructures représentent tous les travaux relatifs aux terrassements, à la voirie et aux réseaux divers. Ils incluent notamment :  Les travaux préparatoires aux travaux de voirie (hors travaux de libération d'emprise et de démolitions de bâti intégré au marché n°1 et n°2) ;  l'assainissement ;  les démolitions de voirie et les terrassements y compris évacuation des terres excavées (éventuellement polluées) et des réseaux enterrés abandonnés qui pourraient être découverts dans les emprises ;  les structures et fondations des voiries de l'espace public et de la plateforme Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ;  les ouvrages de petit génie civil y compris les massifs d'éclairage et de SLT ;  les massifs de fondation du mobilier de station ;  la multitubulaire (y compris chambres) ;  les réseaux divers (y compris câblettes de terre le cas échéant) : fourreaux et chambres SLT, éclairage public, multitubulaire, réserves de fourreaux à destination des exploitants ultérieurs (vidéosurveillance), hors réseaux concessionnaires ;  la fourniture et pose des matériaux modulaires (bordures, dallage, pavage, etc.) ;  la fourniture et la pose du mobilier urbain (hors mobilier des stations) ;  les revêtements définitifs des voiries et plateforme BHNS, pistes cyclables et trottoirs (enrobés, asphalte, béton, etc.) ;  la signalisation horizontale et verticale ;  l'ouverture des fosses d'arbres et la réalisation des dalles de répartition ;  la réalisation des fosses destinées à accueillir le système de recharge électrique du MR par le sol (situés sur la ligne) y compris la fourniture et la pose des chambres et fourreaux pour le raccordement de l'alimentation en énergie électrique. Nota1 : La réalisation du système de recharge du Centre Opérationnel Bus est hors marché. Nota2 : la partie « systèmes » au sens large est hors marché. D'autre part, ces lots principaux auront en charge, pour leur périmètre géographique :  la mise en place du balisage lourd de chantier nécessaire à la réalisation des travaux des autres lots (hors marché de libération d'emprise et système). A ce titre : - les autres lots de travaux n'ont à leur charge que le balisage léger visant à protéger leur propre chantier au sein de l'emprise du lot principal, ou en dehors de l'emprise du lot principal, dans le cas d'intervention ultérieures aux travaux VRD notamment ; - les lots principaux auront en charge l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des autres marchés de travaux (hors marché de libération d'emprise et lots système, c'est à dire BILL, SAE, CFA)) devant intervenir dans ses emprises.  la mise en place des installations de chantier et zones de stockage nécessaires à l'ensemble des travaux du Tzen5 sur son périmètre géographique. Ces installations (zones de stockage, base vie, …) seront susceptibles d'être mises à disposition des autres lots transverses pour la mise en oeuvre de leurs travaux sur ces séquences ;  levé topographique de l'emprise globale de façade à façade (polygonale) ;  protection des mobiliers et plantations conservées ;  La mise en place des protections des emprises contre les inondations conformément au CCFEC et à l'arrêté inter-préfectoral n°2022/40533 du 14 décembre 2022 portant autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques pour le projet de transport en commun en site propre (TCSP) du bus Tzen5 sur les communes de Paris XIIe, d'Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine et Choisy-le-Roi. Pour le lot 1 - INFRA 1 et le lot 2- INFRA 2, les soumissionnaires sont autorisés à proposer au maximum une (1) variante en plus de leur offre de base. L'offre variante pourra porter exclusivement sur les dispositifs suivants :  Classe de plateforme ;  Structure de chaussée de la voirie neuve hors Paris et de la plateforme : - Matériaux utilisés, - Épaisseurs de structures.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : Chiffre d'affaires annuel « général » des trois (3) derniers exercices ; Au regard e l'ampleur des travaux en coût et en temps, afin de prouver sa capacité, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires minimum au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot auquel il soumissionne. Ce chiffre d'affaires annuel est calculé au niveau du groupement. Chiffre d'affaires annuel « spécifique » dans le domaine d'activité couvert par les 3 derniers exercices.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : Les prestations principales de même nature réalisées sur les cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les trois (3) dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Certificats
Description : - Certificat Qualibat 1552 Traitement de l'amiante - Ouvrages de technicité courant / ouvrages en maçonneries : 1131, 1141 - Terrassements : 211, 2321, 2331, 2332, 2342 - Voirie : 321, 3221, 323, 325, 331, 335, 3321, 3421, 3422, 3431, 344, 345, 3451, 346, 347, 361, 3622, 3642 - Signalisations : 3712, 3751, 3752, 3753 - Construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement : 514, 515, 516 - Réseaux souterrains électriques : 6412, 6413 - Télécommunication, vidéocommunication : 6721, 681

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/accueil/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Travaux infrastructures urbaines sur les séquences 7 à 10 : INFRA 2
Description : Ces travaux d'infrastructures représentent tous les travaux relatifs aux terrassements, à la voirie et aux réseaux divers. Ils incluent notamment :  Les travaux préparatoires aux travaux de voirie (hors travaux de libération d'emprise et de démolitions de bâti intégré au marché n°1 et n°2) ;  l'assainissement ;  les démolitions de voirie et les terrassements y compris évacuation des terres excavées (éventuellement polluées) et des réseaux enterrés abandonnés qui pourraient être découverts dans les emprises ;  les structures et fondations des voiries de l'espace public et de la plateforme Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ;  les ouvrages de petit génie civil y compris les massifs d'éclairage et de SLT ;  les massifs de fondation du mobilier de station ;  la multitubulaire (y compris chambres) ;  les réseaux divers (y compris câblettes de terre le cas échéant) : fourreaux et chambres SLT, éclairage public, multitubulaire, réserves de fourreaux à destination des exploitants ultérieurs (vidéosurveillance), hors réseaux concessionnaires ;  la fourniture et pose des matériaux modulaires (bordures, dallage, pavage, etc.) ;  la fourniture et la pose du mobilier urbain (hors mobilier des stations) ;  les revêtements définitifs des voiries et plateforme BHNS, pistes cyclables et trottoirs (enrobés, asphalte, béton, etc.) ;  la signalisation horizontale et verticale ;  l'ouverture des fosses d'arbres et la réalisation des dalles de répartition ;  la réalisation des fosses destinées à accueillir le système de recharge électrique du MR par le sol (situés sur la ligne) y compris la fourniture et la pose des chambres et fourreaux pour le raccordement de l'alimentation en énergie électrique. Nota1 : La réalisation du système de recharge du Centre Opérationnel Bus (COB) est hors marché. Nota2 : la partie « systèmes » au sens large est hors marché. D'autre part, ces lots principaux auront en charge, pour leur périmètre géographique :  la mise en place du balisage lourd de chantier nécessaire à la réalisation des travaux des autres lots (hors marché de libération d'emprise et système). A ce titre : - les autres lots de travaux n'ont à leur charge que le balisage léger visant à protéger leur propre chantier au sein de l'emprise du lot principal, ou en dehors de l'emprise du lot principal, dans le cas d'intervention ultérieures aux travaux VRD notamment ; - les lots principaux auront en charge l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des autres marchés de travaux (hors marché de libération d'emprise et lots système, c'est à dire BILL, SAE, CFA)) devant intervenir dans ses emprises.  la mise en place des installations de chantier et zones de stockage nécessaires à l'ensemble des travaux du Tzen5 sur son périmètre géographique. Ces installations (zones de stockage, base vie, …) seront susceptibles d'être mises à disposition des autres lots transverses pour la mise en oeuvre de leurs travaux sur ces séquences ;  levé topographique de l'emprise globale de façade à façade (polygonale) ;  protection des mobiliers et plantations conservées ;  La mise en place des protections des emprises contre les inondations conformément au CCFEC et à l'arrêté inter-préfectoral n°2022/40533 du 14 décembre 2022 portant autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques pour le projet de transport en commun en site propre (TCSP) du bus Tzen5 sur les communes de Paris XIIe, d'Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine et Choisy-le-Roi. Pour le lot 1 - INFRA 1 et le lot 2- INFRA 2, les soumissionnaires sont autorisés à proposer au maximum une (1) variante en plus de leur offre de base. L'offre variante pourra porter exclusivement sur les dispositifs suivants :  Classe de plateforme ;  Structure de chaussée de la voirie neuve hors Paris et de la plateforme : - Matériaux utilisés, - Épaisseurs de structures.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Chiffre d'affaires annuel « général » des trois (3) derniers exercices ; Au regard e l'ampleur des travaux en coût et en temps, afin de prouver sa capacité, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires minimum au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot auquel il soumissionne. Ce chiffre d'affaires annuel est calculé au niveau du groupement. Chiffre d'affaires annuel « spécifique » dans le domaine d'activité couvert par les 3 derniers exercices.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : Les prestations principales de même nature réalisées sur les cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les trois (3) dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Certificats
Description : - Certificat Qualibat 1552 Traitement de l'amiante - Ouvrages de technicité courant / ouvrages en maçonneries : 1131, 1141 - Terrassements : 211, 2321, 2331, 2332, 2342 - Voirie : 321, 3221, 323, 325, 331, 335, 3321, 3421, 3422, 3431, 344, 345, 3451, 346, 347, 361, 3622, 3642 - Signalisations : 3712, 3751, 3752, 3753 - Construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement : 514, 515, 516 - Réseaux souterrains électriques : 6412, 6413 - Télécommunication, vidéocommunication : 6721, 681

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Eclairage publique : ECP
Description : Le lot Eclairage public aura notamment à sa charge les travaux relatifs :  à la fourniture et pose du matériel d'éclairage (mâts à crosse simple et double, lanternes, projecteurs, banc lumineux et réglette lumineuse sur totem, etc.), y compris sur les sections réalisées en avance de phase ;  à la fourniture et pose des armoires d'éclairage et de coffrets REMBT ; au tirage des câbles et aux raccordements des équipements posés ;  au tirage des câbles et raccordement divers, le cas échéant ;  aux essais et à la mise en service de ces équipements, y compris « consuel » et la programmation des projecteurs.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Chiffre d'affaires annuel « général » des trois (3) derniers exercices ; Au regard e l'ampleur des travaux en coût et en temps, afin de prouver sa capacité, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires minimum au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot auquel il soumissionne. Ce chiffre d'affaires annuel est calculé au niveau du groupement. Chiffre d'affaires annuel « spécifique » dans le domaine d'activité couvert par les 3 derniers exercices.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : Les prestations principales de même nature réalisées sur les cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les trois (3) dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Certificats
Description : Travaux neufs d'éclairage public : 651

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Signalisation Lumineuse Tricolore : SLT
Description : Le lot SLT aura à sa charge les travaux relatifs :  à la fourniture et à la pose du matériel (poteau SLT, potelet pour piétons et cycles, signaux SLT, boutons appels piétons, etc.) ;  à la fourniture et pose des armoires d'alimentation et de commande des équipements ; au tirage et aux raccordements des équipements posés ;  au tirage des câbles et raccordement divers, le cas échéant ;  à la fourniture, pose et raccordement des équipements de régulation et de détection, y compris sur les sections réalisées en avance de phase ;  aux essais et à la mise en service de ces équipements, comprenant le raccordement et l'intégration au système de l'exploitant départemental PARCIVAL et de la ville de Paris ;  à l'exploitation provisoire des carrefours pendant la phase Travaux ;  à la mise en place et l'optimisation d'un système de priorité pour le TZEN;  aux reprises et réglages nécessaires des carrefours pour optimisation des circulations.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316212 Installation de feux de circulation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : : chiffre d'affaires annuel « général » des trois (3) derniers exercices ; Au regard e l'ampleur des travaux en coût et en temps, afin de prouver sa capacité, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires minimum au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot auquel il soumissionne. Ce chiffre d'affaires annuel est calculé au niveau du groupement. Chiffre d'affaires annuel « spécifique » dans le domaine d'activité couvert par les 3 derniers exercices
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : Les prestations principales de même nature réalisées sur les cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les trois (3) dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Certificats
Description : Signalisation électrique routes : 662

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Espaces Verts : EVE
Description : Le lot Espaces Verts aura en charge l'ensemble des travaux relatifs :  remplissage des fosses ;  à la création de bandes paysagères : terrassements, remplissage en terre-végétale ou mélange terre-pierre ;  aux plantations des végétaux;  à l'entretien des végétaux, période de garantie et confortement avec entretien sur une durée de 3 ans.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 62 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Chiffre d'affaires annuel « général » des trois (3) derniers exercices ; Au regard e l'ampleur des travaux en coût et en temps, afin de prouver sa capacité, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires minimum au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot auquel il soumissionne. Ce chiffre d'affaires annuel est calculé au niveau du groupement. Chiffre d'affaires annuel « spécifique » dans le domaine d'activité couvert par les 3 derniers exercices.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : Les prestations principales de même nature réalisées sur les cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les trois (3) dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Certificats
Description : QUALIPAYSAGE : Création d'espaces verts : P120

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Mobilier de stations : MOB
Description : Le lot Mobilier de station (MOB) a en charge l'ensemble des études et des travaux relatifs à la fabrication, la fourniture et la pose des mobiliers de station (abris, totems, panneaux, assises, barrières, poubelles, …) y compris l'éclairage intégré dans le mobilier.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213315 Travaux de construction d'abris-bus

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Chiffre d'affaires annuel « général » des trois (3) derniers exercices ; Au regard e l'ampleur des travaux en coût et en temps, afin de prouver sa capacité, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires minimum au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot auquel il soumissionne. Ce chiffre d'affaires annuel est calculé au niveau du groupement. chiffre d'affaires annuel « spécifique » dans le domaine d'activité couvert par les 3 derniers exercices.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : Les prestations principales de même nature réalisées sur les cinq (5) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Titres d'études
Description : Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les trois (3) dernières années.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 23/12/2024 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ile de France Mobilités
Numéro d’enregistrement : 28750007800020
Département : Département de la commande publique
Adresse postale : 39bis-41 rue de Châteaudun Direction Finances et Commande Publique Département de la Commande Publique
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Département de la commande publique
Téléphone : 0147532859
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://idfm.achatpublic.com/accueil/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : Tribunal administratif de Paris
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Paris
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0b250a57-e5da-402f-9608-7e9393f685fd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 10:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00715779-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024