Travaux de géothermie comprenant des forages et des équipements de pompage à l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges

La présente consultation fait partie d'une opération globale de rénovation thermique et d'extension de l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges. La présente consultation est lancée préalablement à la consultation principale afin de permettre la réalisation des travaux de forage en amont La présente consultation fait partie d'une opération globale …

CPV: 45255500 Drilling and exploration work, 45317100 Electrical installation work of pumping equipment, 45232152 Pumping station construction work, 45262220 Water-well drilling
Deadline:
Dec. 10, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux de géothermie comprenant des forages et des équipements de pompage à l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges
Awarding body:
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Award number:
24056TRX

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de géothermie comprenant des forages et des équipements de pompage à l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges
Description : La présente consultation fait partie d'une opération globale de rénovation thermique et d'extension de l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges. La présente consultation est lancée préalablement à la consultation principale afin de permettre la réalisation des travaux de forage en amont
Identifiant de la procédure : 07cf45e7-8e13-4677-beb8-f6f4b62bff12
Identifiant interne : 24056TRX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45255500 Travaux de forage et d'exploration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317100 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232152 Travaux de construction de stations de pompage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262220 Forage de puits de captage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Travaux de géothermie comprenant des forages et des équipements de pompage à l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges
Description : La présente consultation fait partie d'une opération globale de rénovation thermique et d'extension de l'EHPAD « Belle Vallée » à Froges. La présente consultation est lancée préalablement à la consultation principale afin de permettre la réalisation des travaux de forage en amont
Identifiant interne : T-PF-1556611

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45255500 Travaux de forage et d'exploration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317100 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232152 Travaux de construction de stations de pompage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262220 Forage de puits de captage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la méthodologie et de l'organisation du chantier
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des moyens humains et matériels mobilisés pour le chantier
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 12:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/12/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7CD0F33B-B23F-CB18-0CB7E6AB4CBDB6B0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d’enregistrement : 1629
Adresse postale : 390 rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : zamira@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Télécopieur : 0476088561
Profil de l’acheteur : http://www.le-gresivaudan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7CD0F357-CDE7-42D3-5FF3FE9533A16079
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7CD0F366-9B09-C491-57681DA1DE8C2C72
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5dd0b58f-97c0-4925-bd58-8ec9ad3cfbe9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 16:53 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00688481-2024
Numéro de publication au JO S : 220/2024
Date de publication : 12/11/2024