Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan)

Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan) Terrassement - Gros-oeuvre Charpente - Ossature bois Etanchéité - Couverture Traitement des façades et protections solaires Menuiseries extérieures Métallerie - Serrurerie Menuiseries intérieures - mobiliers -signalétique intérieure Cloisons, doublages, plafonds suspendus Revêtements de sols souples …

CPV: 45112100 Trench-digging work, 45112500 Earthmoving work, 45112710 Landscaping work for green areas, 45223220 Structural shell work, 45342000 Erection of fencing, 45212190 Sun-protection works, 45214300 Construction work for college buildings, 45261420 Waterproofing work, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45311000 Electrical wiring and fitting work, 45313100 Lift installation work, 45320000 Insulation work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45410000 Plastering work, 45421000 Joinery work, 45421140 Installation of metal joinery except doors and windows, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45421151 Installation of fitted kitchens, 45431000 Tiling work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442100 Painting work, 45443000 Facade work
Place of execution:
Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan)
Awarding body:
CCI Rouen Métropole
Award number:
CCIRM-2024-AOO-11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCI Rouen Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan)
Description : Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan)
Identifiant de la procédure : 96287c5c-64ee-49aa-ba25-8db93bbccd5e
Avis précédent : 93adde75-9cc3-4506-b23d-d6142e3725fd-01
Identifiant interne : CCIRM-2024-AOO-11
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214300 Construction d'établissements d'enseignement supérieur

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement - Gros-oeuvre
Description : Terrassement - Gros-oeuvre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charpente - Ossature bois
Description : Charpente - Ossature bois
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 50
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie et moyens (25%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etanchéité - Couverture
Description : Etanchéité - Couverture
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Traitement des façades et protections solaires
Description : Traitement des façades et protections solaires
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212190 Ouvrages de protection contre le soleil

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Métallerie - Serrurerie
Description : Métallerie - Serrurerie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures - mobiliers -signalétique intérieure
Description : Menuiseries intérieures - mobiliers -signalétique intérieure
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Cloisons, doublages, plafonds suspendus
Description : Cloisons, doublages, plafonds suspendus
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Revêtements de sols souples - Carrelages
Description : Revêtements de sols souples - Carrelages
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Génie climatique - Plomberie
Description : Génie climatique - Plomberie
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Electricité courant fort / courant faible
Description : Electricité courant fort / courant faible
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Appareil élévateur
Description : Appareil élévateur
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : VRD
Description : VRD
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112100 Travaux de creusement de tranchées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Espaces verts - Clôtures - Mobiliers
Description : Espaces verts - Clôtures - Mobiliers
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre moins disante / Montante de l'offre analysée) * 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité moyens humains et matériels (10%) Qualité méthodologie (15%) Qualité des dispositions en matière de santé, sécurité, nuisance et gestion des déchets (10%) Qualité des matériaux (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 17 373 152,57 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXL CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AXL CONSTRUCTIONS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4 199 042,26 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : CUILLER FRERES et ARBONIS
Chef de file du soumissionnaire : ENTREPRISE CUILLER FRERES
Nom officiel : ARBONIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CUILLER FRERES - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 838 114,21 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SMAC - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 470 518,68 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISORE BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ISORE BATIMENT - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 977 804,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GCB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GCB - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 855 018,82 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE PROUIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE PROUIN - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 598 811,43 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JPV BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE JPV BATIMENT - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 630 615,9 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL TPCI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SARL TPCI - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 873 120,76 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES REVETEMENTS DE NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE REVNOR - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 309 438 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEP SOCIETE GENERALE DE PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOGEP - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 429 896,55 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THEG
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE THEG - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 1 795 173,68 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-A00-11-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE FECAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SFEE - LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 1 107 829 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : G'FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE G'FROID - LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 467 769 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STE DE MACONNERIE VOIRIE AMENAGEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SMVA - LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 820 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CCIRM-2024-AOO-11-15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCI Rouen Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCI Rouen Métropole
Numéro d’enregistrement : 13002175100131
Adresse postale : Service marchés publics 4-20 passage de la Luciline
Ville : Rouen cedex 1
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Mme Aurélie Plassard
Adresse électronique : Aurelie.plassard@normandie.cci.fr
Téléphone : +33 235143732
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 avenue Flaubert - BP 51
Ville : Rouen cedex 1
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : Greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : +33 235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AXL CONSTRUCTIONS
Numéro d’enregistrement : 75020387900028
Ville : SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
Code postal : 27310
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ENTREPRISE CUILLER FRERES
Numéro d’enregistrement : 71050056200024
Ville : PETIT-COURONNE
Code postal : 76650
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0017

Nom officiel : ARBONIS
Numéro d’enregistrement : 79582006700143
Ville : RUEIL-MALMAISON
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SMAC
Numéro d’enregistrement : 68204083701703
Ville : IFS
Code postal : 14123
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ISORE BATIMENT
Numéro d’enregistrement : 34999342800037
Ville : SAINT-BERTHEVIN
Code postal : 53940
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GCB
Numéro d’enregistrement : 84068645500014
Ville : SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
Code postal : 27310
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOCIETE PROUIN
Numéro d’enregistrement : 40909133700017
Ville : SAHURS
Code postal : 76113
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0009

Nom officiel : JPV BATIMENT
Numéro d’enregistrement : 44887448700011
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SARL TPCI
Numéro d’enregistrement : 47938162600023
Ville : TOUFFREVILLE-LA-CORBELINE
Code postal : 76190
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : LES REVETEMENTS DE NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 37883556500029
Ville : GUICHAINVILLE
Code postal : 27930
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SOGEP SOCIETE GENERALE DE PEINTURE
Numéro d’enregistrement : 43345401400039
Ville : TOURVILLE-LA-RIVIERE
Code postal : 76410
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : THEG
Numéro d’enregistrement : 50121012400027
Ville : ABBEVILLE
Code postal : 80100
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SOCIETE FECAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES
Numéro d’enregistrement : 34695003300032
Ville : SAINT-LEONARD
Code postal : 76400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0015

Nom officiel : G'FROID
Numéro d’enregistrement : 40445263300021
Ville : SAINT PIERRE LES ELBEUF
Code postal : 76320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0016

Nom officiel : STE DE MACONNERIE VOIRIE AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 49266832200034
Ville : MONTIVILLIERS
Code postal : 76290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 373bc31e-58d3-468e-9eca-ca95124a8fae - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/01/2025 12:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00002743-2025
Numéro de publication au JO S : 2/2025
Date de publication : 03/01/2025