Travaux d'installation de chaudières bois énergie et création du réseau de chaleur associé sur la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise

Travaux d'installation de chaudières bois énergie et création du réseau de chaleur associé sur la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise Travaux divers Travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers travaux divers

CPV: 45232140 District-heating mains construction work, 45112500 Earthmoving work, 45223220 Structural shell work, 45223210 Structural steelworks, 45261213 Metal roof-covering work, 44316500 Smiths' wares, 45331110 Boiler installation work, 09310000 Electricity
Deadline:
Dec. 20, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux d'installation de chaudières bois énergie et création du réseau de chaleur associé sur la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise
Awarding body:
SYDER
Award number:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYDER
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'installation de chaudières bois énergie et création du réseau de chaleur associé sur la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise
Description : Travaux d'installation de chaudières bois énergie et création du réseau de chaleur associé sur la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise
Identifiant de la procédure : 4ea67f19-9073-4a03-8226-cfdb2b4af128
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement VRD bâtiment
Description : Travaux divers
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre - Génie civil
Description : Travaux divers
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente métallique
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Couverture - Bardage métalliques
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Serrurerie - Métallerie
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Process bois
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Hydraulique chaufferie
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fumisterie
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité - Automatisme
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09310000 Électricité

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : VRD réseau -Fourniture et pose réseau enterré
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Hydraulique sous-stations
Description : travaux divers
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : DPGF
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDER

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYDER
Numéro d’enregistrement : 20008972000011
Adresse postale : SYDER 61 CHEMIN DU MOULIN CARRON
Ville : Dardilly cedex
Code postal : 69574
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : syder@syder.fr
Téléphone : 0472187500
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c3a0fa5f-116d-4269-ae01-eaa4a2afc004 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 15:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00711765-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024