Travaux d'aménagement du parvis A19 et de la rue Lucie Bouniol pour l'opération Malepère

Travaux d'aménagement du parvis A19 et de la rue Louise Bouniol situés dans la ZAC Malepère sur la commune de Toulouse. Marché découpé en une tranche ferme et une tranche optionnelle Marché découpé en une tranche ferme et une tranche optionnelle Marché découpé en une tranche ferme et une tranche …

CPV: 45112500 Earthmoving work, 45230000 Construction work for pipelines, communication and power lines, for highways, roads, airfields and railways; flatwork, 45316110 Installation of road lighting equipment, 45112710 Landscaping work for green areas
Deadline:
Dec. 17, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux d'aménagement du parvis A19 et de la rue Lucie Bouniol pour l'opération Malepère
Awarding body:
OPPIDEA
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPPIDEA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'aménagement du parvis A19 et de la rue Lucie Bouniol pour l'opération Malepère
Description : Travaux d'aménagement du parvis A19 et de la rue Louise Bouniol situés dans la ZAC Malepère sur la commune de Toulouse.
Identifiant de la procédure : aded65f6-6dca-46e0-8fdd-9f761deaf0c8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Voiries, réseaux humides, mobilier urbain et signalisation
Description : Marché découpé en une tranche ferme et une tranche optionnelle
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : Déclaration sur l'honneur ; Chiffre d'affaires ; Attestation d'assurance.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle du candidat
Description : Déclaration d'effectifs ; références sur des prestations similaires. Liste des qualifications ou équivalences attendues au Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/12/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf. Règlement de Consultation et acte d'engagement de chaque lot.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux et jurisprudentiels.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPPIDEA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réseaux secs et éclairage public
Description : Marché découpé en une tranche ferme et une tranche optionnelle
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : Déclaration sur l'honneur ; Chiffre d'affaires ; Attestation d'assurance.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle du candidat
Description : Déclaration d'effectifs ; références sur des prestations similaires. Liste des qualifications ou équivalences attendues au Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/12/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf. Règlement de Consultation et acte d'engagement de chaque lot.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux et jurisprudentiels.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPPIDEA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Espaces verts et arrosage
Description : Marché découpé en une tranche ferme et une tranche optionnelle
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : Déclaration sur l'honneur ; Chiffre d'affaires ; Attestation d'assurance.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle du candidat
Description : Déclaration d'effectifs ; références sur des prestations similaires. Liste des qualifications ou équivalences attendues au Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/12/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf. Règlement de Consultation et acte d'engagement de chaque lot.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux et jurisprudentiels.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPPIDEA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPPIDEA
Numéro d’enregistrement : 52899835400039
Adresse postale : 21 Boulevard de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31010
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone : +33531488300
Adresse internet : https://www.oppidea.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a91a20ec-043a-49a1-b796-703b05d1409b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 17:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00684219-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024