Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage

Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège Ce marché s'inscrit dans …

CPV: 45111200 Site preparation and clearance work, 45111220 Scrub-removal work, 77341000 Tree pruning
Place of execution:
Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Awarding body:
SPL Enova Aménagement
Award number:
M2024-07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL Enova Aménagement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège
Identifiant de la procédure : 430b120b-4dd3-46f8-82ee-3c1062615556
Identifiant interne : M2024-07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le délai d'exécution est de 4 mois, comprenant 1 mois de préparation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège
Identifiant interne : T-PF-36886

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Durée : 4 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ENOVA AMENAGEMENT
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 69 579 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ARF
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 69 579 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024-07
Titre : Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Date de conclusion du marché : 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E49992DF-BC56-77A9-7F765656EF26B632
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPL Enova Aménagement
Numéro d’enregistrement : 4444
Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mogicato Bruno
Adresse électronique : info@enova-amenagement.fr
Téléphone : 0581762442
Profil de l’acheteur : https://enova-labege-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SPL ENOVA AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 61918
Adresse postale : 436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville : Labege
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : https://awsolutions.fr/
Adresse électronique : info@enova-amenagement.fr
Téléphone : 0581762444
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E499930F-B552-EC16-06AF3DDF6B36D342
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL ARF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 36886-1-0-1
Adresse postale : 22 avenue Joachim Estrade
Ville : Lezignan-Corbieres
Code postal : 11200
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-arf@gh-france.com
Téléphone : 0468700519
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ade2b28d-a731-4a8c-a25d-05e125ec5b65 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/11/2024 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00722694-2024
Numéro de publication au JO S : 231/2024
Date de publication : 27/11/2024