Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture de distributeurs automatiques de titres (DAT)

>_Les prestations principales sont les suivantes : >Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et BHNS ; >Fournir un kit de développement pour intégration du logiciel de distribution sur les distributeurs automatiques de titres fournis ; >Livrer des distributeurs automatiques ; >Mettre en service des distributeurs automatiques. …

CPV: 30144200 Ticket-issuing machines
Place of execution:
Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture de distributeurs automatiques de titres (DAT)
Awarding body:
SYTRAL Mobilités
Award number:
23M0049

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture de distributeurs automatiques de titres (DAT)
Description : >_Les prestations principales sont les suivantes : >Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et BHNS ; >Fournir un kit de développement pour intégration du logiciel de distribution sur les distributeurs automatiques de titres fournis ; >Livrer des distributeurs automatiques ; >Mettre en service des distributeurs automatiques. >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. >_Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an. >_L'accord cadre est conclu : >Avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) HT et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT pour la période initiale de 3 ans >Sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par période de reconduction de 1 an
Identifiant de la procédure : c9d565a9-362e-4691-93ec-82d339c18dfe
Identifiant interne : 23M0049
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30144200 Distributeurs automatiques de tickets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30144200 Distributeurs automatiques de tickets

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale de 3 années avec 3 reconductions possible d'1 an, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht par période de reconduction de 1 année
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture de distributeurs automatiques de titres (DAT)
Description : >_Les prestations principales sont les suivantes : >Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et BHNS ; >Fournir un kit de développement pour intégration du logiciel de distribution sur les distributeurs automatiques de titres fournis ; >Livrer des distributeurs automatiques ; >Mettre en service des distributeurs automatiques. >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. >_Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an. >_L'accord cadre est conclu : >Avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) HT et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT pour la période initiale de 3 ans >Sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par période de reconduction de 1 an
Identifiant interne : F-PF-1398779

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30144200 Distributeurs automatiques de tickets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30144200 Distributeurs automatiques de tickets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année. Sauf décision de non-reconduction notifiée au titulaire au plus tard dans une limite de 1 mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 006547-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Transition écologique
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYTRAL Mobilités
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sigma
Offre :
Identifiant de l’offre : Sigma
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 5 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23m0049
Titre : Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture de distributeurs automatiques de titres (Dat)
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9DF4D105-CC7D-2063-C01F5E5F6A51031E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement : 72164
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : BERNARD Bruno
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Télécopieur : 0478531284
Adresse internet : http://www.sytral.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement : 1591454
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 9DF4D132-F8C5-30AA-A4E0682652C8CDEC
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Sigma
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1398779-1-0-1
Adresse postale : Via Po 14 Via Po 14 Via Po 14
Ville : Altidona
Code postal : 63824
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : divisioneinfomobilitysigma@pec.it
Téléphone : 01590580443
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e9ab55ec-e85c-48fa-9614-257eca811ba2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 11:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00655437-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024