Service de gestion d'abonnements à des journaux, revues, périodiques et bases de données

Le marché a pour objet la souscription d'un service de gestion d'abonnements à des journaux, revues, périodiques et bases de données. Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est repris dans la commande type. Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est …

CPV: 79980000 Subscription services
Place of execution:
Service de gestion d'abonnements à des journaux, revues, périodiques et bases de données
Awarding body:
Ville de Tourcoing
Award number:
24.152 à 24.156

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Tourcoing
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Service de gestion d'abonnements à des journaux, revues, périodiques et bases de données
Description : Le marché a pour objet la souscription d'un service de gestion d'abonnements à des journaux, revues, périodiques et bases de données.
Identifiant de la procédure : 1fa3f8cf-8062-404d-9885-6bccdf3c0305
Avis précédent : 0e71946a-3196-4a00-82c9-90b342ca16df-01
Identifiant interne : 24.152 à 24.156
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 292 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Abonnements Médiathèques
Description : Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est repris dans la commande type.
Identifiant interne : 24.152

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type annuelle.
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Gestion administrative des abonnements et site internet
Description : Qualité de la gestion administrative des abonnements Qualité du site internet pour la gestion du portefeuille
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Abonnements à des revues et journaux - Documentation
Description : Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est repris dans la commande type.
Identifiant interne : 24.153

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type annuelle.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Gestion administrative des abonnements et site internet
Description : Qualité de la gestion administrative des abonnements Qualité du site internet pour la gestion du portefeuille
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Abonnements avec mises à jour - Documentation
Description : Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est repris dans la commande type.
Identifiant interne : 24.154

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type annuelle
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Gestion administrative des abonnements et site internet
Description : Qualité de la gestion administrative des abonnements Qualité du site internet pour la gestion du portefeuille
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Abonnements numériques - Documentation
Description : Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est repris dans la commande type.
Identifiant interne : 24.155

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type annuelle .
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Gestion administrative des abonnements et site internet
Description : Qualité de la gestion administrative des abonnements Qualité du site internet pour la gestion du portefeuille
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Abonnements Presse locale avec portage - Médiathèques et Documentation
Description : Le détail des abonnements qui pourraient être concernés par ce lot est repris dans la commande type.
Identifiant interne : 24.156

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les estimations indiquées correspondent au montant maximum sur toute la période de validité de l'accord-cadre.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type annuelle.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Gestion administrative des abonnements et site internet
Description : Qualité de la gestion administrative des abonnements Qualité du site internet pour la gestion du portefeuille
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 292 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 292 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CID (CENTRE INTERNATIONAL DISTRIBUTION)
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.152
Titre : Abonnements Médiathèques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CID (CENTRE INTERNATIONAL DISTRIBUTION)
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 14 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.153
Titre : Abonnements à des revues et des journaux - Documentation
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CID (CENTRE INTERNATIONAL DISTRIBUTION)
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 16 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.154
Titre : Abonnements avec mises à jour - Documentation
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CID (CENTRE INTERNATIONAL DISTRIBUTION)
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 8 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.155
Titre : Abonnements numériques - Documentation
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CID (CENTRE INTERNATIONAL DISTRIBUTION)
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.156
Titre : Abonnements Presse locale avec portage - Médiathèques et Documentation
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/10/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Tourcoing
Numéro d’enregistrement : 21590599300014
Adresse postale : 10 place Victor Hassebroucq
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : esauvage@ville-tourcoing.fr
Téléphone : +33 320010290
Adresse internet : https://www.tourcoing.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CID (CENTRE INTERNATIONAL DISTRIBUTION)
Numéro d’enregistrement : 30323691300065
Adresse postale : 216 ROUTE DE BAYONNE
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31076
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : info@cid.fr
Téléphone : +33 534508660
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 28d47feb-aea3-4fd4-aa45-33dd1d4c3f64 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 10:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734727-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024