SAD pour l'achat de véhicules neufs

Le présent marché vise la mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour couvrir les besoins de Nîmes Métropole en matière de fourniture de véhicules neufs et éventuellement de la reprise associée des véhicules de la collectivité. Marché passé en appel d'offres restreint, en application des articles R2124-1, R2124-2 et …

CPV: 34100000 Motor vehicles, 34144900 Electric vehicles
Deadline:
Sept. 9, 2028, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
SAD pour l'achat de véhicules neufs
Awarding body:
Nîmes Métropole
Award number:
LOT 1 Acquisition de véhicules de segment B

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nîmes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SAD pour l'achat de véhicules neufs
Description : Le présent marché vise la mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour couvrir les besoins de Nîmes Métropole en matière de fourniture de véhicules neufs et éventuellement de la reprise associée des véhicules de la collectivité. Marché passé en appel d'offres restreint, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161- 6 à R2161-11 du code de la commande publique. Le système d'acquisition dynamique est ouvert pendant toute sa durée de validité à tout opérateur satisfaisant aux exigences et critères d'admission.
Identifiant de la procédure : 3781d7f4-3163-4414-a194-bccb117d24cb
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Conformément au Code de la Commande Publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de véhicules de segment B
Description : Acquisition de véhicules de segment B qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 1 Acquisition de véhicules de segment B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 330 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de véhicules électriques de segment B
Description : Acquisition de véhicules électriques de segment B qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 2 Acquisition de véhicules électriques de segment B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de véhicules électriques de segment A
Description : Acquisition de véhicules électriques de segment A qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 3 Acquisition de véhicules électriques de segment A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition de véhicules utilitaires
Description : Acquisition de véhicules utilitaires qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 4 Acquisition de véhicules utilitaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition de véhicules utilitaires électriques
Description : Acquisition de véhicules utilitaires électriques qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 5 Acquisition de véhicules utilitaires électriques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Acquisition de véhicules SUV haut de gamme
Description : Acquisition de véhicules SUV haut de gamme qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 6 Acquisition de véhicules SUV haut de gamme

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Acquisition de véhicules 4x4
Description : Acquisition de véhicules 4x4 qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 7 Acquisition de véhicules 4x4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Acquisition de véhicules de segment C
Description : Acquisition de véhicules de segment C qui pourront faire l'objet d'un système d'acquisition dynamique propre.
Identifiant interne : LOT 8 Acquisition de véhicules de segment C

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon les modalités du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution seront spécifiés à chaque remise en concurrence (marchés spécifique).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2028 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nîmes Métropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nîmes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24300064300045
Adresse postale : Colisée 2 1 rue du Colisée
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Téléphone : 0434035700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ddf939ee-0f16-42fc-b7d4-99fb6caf7761 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2024 14:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00544824-2024
Numéro de publication au JO S : 177/2024
Date de publication : 11/09/2024