Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes

Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes Lot 01 Bâtiments modulaires Lot 02 Désamiantage - démolitions Lot 03 Gros-oeuvre Lot 04 VRD Lot 05 Ossature bois - charpente - bardage - ITE Lot 06 Étanchéité Lot 07 Menuiseries extérieures Lot 08 Menuiseries intérieures Lot 09 Cloisons - doublages - …

CPV: 45000000 Construction work, 45112500 Earthmoving work, 45223220 Structural shell work, 45214210 Primary school construction work, 45261420 Waterproofing work, 45251141 Geothermal power station construction work, 45261215 Solar panel roof-covering work, 45262650 Cladding works, 45262660 Asbestos-removal work, 45311200 Electrical fitting work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45410000 Plastering work, 45421000 Joinery work, 45431000 Tiling work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442100 Painting work
Deadline:
Dec. 12, 2024, 12:12 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Awarding body:
COMMUNE DE ROQUETTES
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE ROQUETTES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Description : Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Identifiant de la procédure : 7f9494b2-9829-42cd-93f8-3fb42b4727d6
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 Bâtiments modulaires
Description : Lot 01 Bâtiments modulaires
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 02 Désamiantage - démolitions
Description : Lot 02 Désamiantage - démolitions
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 03 Gros-oeuvre
Description : Lot 03 Gros-oeuvre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 04 VRD
Description : Lot 04 VRD
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 05 Ossature bois - charpente - bardage - ITE
Description : Lot 05 Ossature bois - charpente - bardage - ITE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 06 Étanchéité
Description : Lot 06 Étanchéité
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 07 Menuiseries extérieures
Description : Lot 07 Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 08 Menuiseries intérieures
Description : Lot 08 Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 09 Cloisons - doublages - faux-plafonds
Description : Lot 09 Cloisons - doublages - faux-plafonds
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 Electricité - Courant fort / Courant faible
Description : Lot 10 Electricité - Courant fort / Courant faible
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 CVC - plomberie sanitaire
Description : Lot 11 CVC - plomberie sanitaire
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 Géothermie
Description : Lot 12 Géothermie
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45251141 Travaux de construction de centrales géothermiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 Carrelage - faïence
Description : Lot 13 Carrelage - faïence
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 Peinture
Description : Lot 14 Peinture
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 Sol-souple
Description : Lot 15 Sol-souple
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 Photovoltaïque
Description : Lot 16 Photovoltaïque
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:12 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUETTES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE ROQUETTES
Numéro d’enregistrement : 21310460700014
Département : Haute-Garonne
Adresse postale : 6 rue Clément Ader
Ville : Roquettes
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Directeur Général des Services
Adresse électronique : dgs@mairie-roquettes.fr
Téléphone : 0561728480
Adresse internet : https://www.roquettes.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches.agglo-muretain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 5d554e2e-4975-409f-9cb2-50c7b86b64aa-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification du montant de l'avance, garantie à première demande à fournir et changement de la date de remise des offres

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : CCAP avance de 5% avec obligation de garantie à première demande RC modification date de remise des offres : 18/12 à 12h18
Les documents de marché ont été modifiés le : 29/11/2024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9e65cc3f-c9ec-4132-bb50-7cbf701239a5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 11:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00731555-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024