Restructuration des bâtiments situés 4 rue Beaune La Rolande

Les travaux concernent la restructuration des bâtiments situés au 4 rue Beaune La Rolande (79000, Niort) Les travaux sont décrits au CCTP Les travaux sont décrits au CCTP Les travaux sont décrits au CCTP Travaux décrits au CCTP Travaux décrits au CCTP Travaux décrits au CCTP Travaux décrits au CCTP …

CPV: 45000000 Construction work, 45223220 Structural shell work, 45261100 Roof-framing work, 45261212 Roof-slating work, 45261420 Waterproofing work, 45421000 Joinery work, 45421152 Installation of partition walls, 45420000 Joinery and carpentry installation work, 45432113 Parquet flooring, 45432000 Floor-laying and covering, wall-covering and wall-papering work, 45442110 Painting work of buildings, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45313100 Lift installation work, 45310000 Electrical installation work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45112700 Landscaping work
Deadline:
Nov. 29, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Restructuration des bâtiments situés 4 rue Beaune La Rolande
Awarding body:
Communauté d'Agglomération du Niortais
Award number:
2024P39

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Restructuration des bâtiments situés 4 rue Beaune La Rolande
Description : Les travaux concernent la restructuration des bâtiments situés au 4 rue Beaune La Rolande (79000, Niort)
Identifiant de la procédure : dc2edd79-a424-45bd-85ce-44c96191d789
Identifiant interne : 2024P39
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

2.1.6 Motifs d’exclusion

Corruption :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 2 - Voirie - Réseaux divers
Description : Les travaux sont décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Tranche optionnelle 1 : Engazonnement partie Sud au droit de la rue de la Burgonce

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule). PSE 01 obligatoire (Réhabilitation de l'amphithéâtre en préau).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points décomposé comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur 10 points décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 3 - Gros-oeuvre
Description : Les travaux sont décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule). PSE 01 obligatoire (Réhabilitation de l'amphithéâtre en préau). Visite de site obligatoire pour ce lot.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points décomposée comme annoncée au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur 10 points décomposé comme annoncée au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 5 - Charpente et plancher bois
Description : Les travaux sont décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule). PSE 01 obligatoire (Réhabilitation de l'amphithéâtre en préau). Visite de site obligatoire pour ce lot.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur 10 points décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 6 - Couverture ardoise
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261212 Travaux de couverture en ardoises

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule). PSE 01 obligatoire (Réhabilitation de l'amphithéâtre en préau). Visite de site obligatoire pour ce lot.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points décomposés comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur 10 points décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 7 - Etanchéité multicouche élastomère
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur 10 points décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 9 - Menuiserie extérieure acier - serrurerie
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur 10 points comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 10 - Cloisons sèches - faux plafonds
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable, sur 10 points décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 11 - Menuiseries intérieures
Description : Les travaux sont décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 12 - Parquets
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432113 Pose de parquets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 13 - Sols durs en pierre - faïence
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 14 - Peintures
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 15 - Sols souples
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 16 - Appareils élévateurs
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 17 - Électricité - courants forts et faibles
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 18 - Ventilation - chauffage - Plomberie sanitaire
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule). PSE 02 obligatoire (Radiateurs design eau chaude).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 19 - Espaces verts
Description : Travaux décrits au CCTP
Identifiant interne : Lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Tranche optionnelle 1 : Engazonnement partie Sud au droit de la rue de la Burgonce

5.1.3 Durée estimée

Durée : 25 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : PSE 01 (obligatoire) : Réhabilitation de l'amphithéâtre en préau ; Variante autorisée à l'initiative de l'entreprise (1 seule).

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points (règle de 3 en vigueur)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique sur 50 points, décomposée comme annoncé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : développement durable sur 10 points, décomposé comme annoncé au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (jusqu'à la signature du contrat) ; référé contractuel (31 jours après publication d l'avis d'attribution) ; le recours de pleine juridiction en validité du contrat (2 mois à compter de l'établissement des mesures de publicité appropriées) ; le recours en excès de pouvoir (jusqu'à la conclusion du contrat).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d’enregistrement : 20004131700013
Adresse postale : 140, rue des Equarts CS28770
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : agglo@agglo-niort.fr
Téléphone : 0517387900
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c1e6d52-4a45-44e3-9f5e-00cd02b59650 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00637731-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024