Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures

Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures restauration de sculptures

CPV: 45212000 Construction work for buildings relating to leisure, sports, culture, lodging and restaurants
Deadline:
Dec. 12, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Awarding body:
COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Award number:
Lot 03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Description : Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Identifiant de la procédure : 2fab15d3-f11a-473c-8ea7-fbc7d5c96295
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Restauration de sculptures
Description : restauration de sculptures
Identifiant interne : Lot 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Jardin des Bénédictins
Ville : La Charité-sur-Loire
Code postal : 58400
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : voir règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://marches.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Dijon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Numéro d’enregistrement : 215 800 590 00014
Adresse postale : PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : La charite-sur-loire
Code postal : 58400
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : luc.jolivel@lacharitesurloire.fr
Téléphone : 0623560236
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 00e29fac-f4b9-4585-a4b8-fe17c3afc0ab - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 10:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00677713-2024
Numéro de publication au JO S : 217/2024
Date de publication : 07/11/2024