Remplacement batteries onduleurs

Remplacement batteries onduleurs Lot 1- Batterie onduleur ASI 4 (Site ESTAING) Lot 2- Batterie onduleur IMG (GABRIEL MONTPIED)

CPV: 31440000 Batteries
Deadline:
Dec. 6, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Remplacement batteries onduleurs
Awarding body:
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Award number:
24-GHTA-0124

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Remplacement batteries onduleurs
Description : Remplacement batteries onduleurs
Identifiant de la procédure : bab17363-7d25-403e-8a31-8c8f385c966e
Identifiant interne : 24-GHTA-0124
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les deux lots sont à prix global et forfaitaire

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1- Batterie onduleur ASI 4 (Site ESTAING)
Description : Lot 1- Batterie onduleur ASI 4 (Site ESTAING)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Semaine

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites se feront impérativement la semaine du 46 du 12/11/2024 au 18/11/2024 Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des interlocuteurs inscrits ci-dessous pour effectuer la visite Pour le lot 1 : les candidats devront prendre contact avec P. JACQUEMOT au 04-73-75-19.91

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références, titres d'études, outillage
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Copie de ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (KBis, délégation de signature) Renseignements sur le respect de 'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale de gestion des déchets à travers le mémoire technique, il est attendu le meilleur traitement des déchets dans les filières les plus appropriées
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des éléments proposés : il est attendu la documentation technique des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note justifiant la détermination de la capacité des éléments proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des conditions d'exécution (délai d'intervention, durée et nombre d'intervention et nature des interventions)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2- Batterie onduleur IMG (GABRIEL MONTPIED)
Description : Lot 2- Batterie onduleur IMG (GABRIEL MONTPIED)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Semaine

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites se feront impérativement la semaine du 46 du 12/11/2024 au 18/11/2024 Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des interlocuteurs inscrits ci-dessous pour effectuer la visite- Pour le lot 2 : les candidats devront prendre contact avec S.COSTON au 04-73-75-13-12 Ou L.VEDEL 04-73-75-13-11

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références, titres d'études, outillage
Description : Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie de ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (KBis, délégation de signature). Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité environnementale de gestion des déchets à travers le mémoire technique, il est attendu le meilleur traitement des déchets dans les filières les plus appropriées
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des éléments proposés : il est attendu la documentation technique des équipements proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la note justifiant la détermination de la capacité des éléments proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des conditions d'exécution (délai d'intervention, durée et nombre d'intervention et nature des interventions)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/11/2024 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 24-GHTA-0124
Adresse postale : 6 cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Adresse postale : 58 RUE MONTALEMBERT
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et des logistiques
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : 0033473751234
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cda823ac-76e1-4992-8d6e-84991bd11ea3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 15:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00637883-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024