Relance - Marché de maintenance et d'exploitation des installations thermiques individuelles du patrimoine de SOGIMA comportant un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec le maximum de 160 000 euros€ H.T. pour la durée totale du marché.

Le présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à l'exploitation et la maintenance des installations de chaudière gaz, de VMC Gaz et Sanitaire, et ou des conduits de fumées tirage naturel, de ballon thermodynamique et de pompe à chaleur des logements du patrimoine de la SOGIMA, dans le cadre d'un …

CPV: 50700000 Repair and maintenance services of building installations, 50721000 Commissioning of heating installations, 50531100 Repair and maintenance services of boilers
Deadline:
Jan. 16, 2025, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Relance - Marché de maintenance et d'exploitation des installations thermiques individuelles du patrimoine de SOGIMA comportant un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec le maximum de 160 000 euros€ H.T. pour la durée totale du marché.
Awarding body:
SOGIMA
Award number:
2024_08_DT_RELANCE INST THERMIQUES INDIV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SOGIMA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance - Marché de maintenance et d'exploitation des installations thermiques individuelles du patrimoine de SOGIMA comportant un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec le maximum de 160 000 euros€ H.T. pour la durée totale du marché.
Description : Le présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à l'exploitation et la maintenance des installations de chaudière gaz, de VMC Gaz et Sanitaire, et ou des conduits de fumées tirage naturel, de ballon thermodynamique et de pompe à chaleur des logements du patrimoine de la SOGIMA, dans le cadre d'un marché de type P2, et P3 : - P2 : Conduite, surveillance et maintenance des installations, - P3 : Gros entretien et renouvellement des matériels - Prestations de remplacement des équipements et prestations complémentaires : suivant Bordereau de prix unitaires
Identifiant de la procédure : aff4ffb8-b0d5-4394-bf86-ed564e6ff857
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le candidat devra réaliser une visite OBLIGATOIRE des sites selon l'annexe jointe au Règlement de la Consultation « Liste des visites d'installation » et selon les modalités indiquées sur le cadre d'attestation de visite joint en annexe du Règlement de la Consultation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Voir le Règlement de la Consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Relance - Marché de maintenance et d'exploitation des installations thermiques individuelles du patrimoine de SOGIMA comportant un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec le maximum de 160 000 euros H.T. pour la durée totale du marché.
Description : Le présent marché concerne l'exécution des prestations relatives à l'exploitation et la maintenance des installations de chaudière gaz, de VMC Gaz et Sanitaire, et ou des conduits de fumées tirage naturel, de ballon thermodynamique et de pompe à chaleur des logements du patrimoine de la SOGIMA, dans le cadre d'un marché de type P2, et P3 : - P2 : Conduite, surveillance et maintenance des installations, - P3 : Gros entretien et renouvellement des matériels - Prestations de remplacement des équipements et prestations complémentaires : suivant Bordereau de prix unitaires
Identifiant interne : 2024_08_DT_RELANCE INST THERMIQUES INDIV

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations sont à réaliser principalement sur le territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine (communes de Ceyreste, Cassis) sur le patrimoine de logements du ressort de la SOGIMA, dont la liste est jointe en annexe du présent dossier de consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Conformément au Règlement de la Consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE : 60 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/01/2025 09:30 +02:00
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SOGIMA
Numéro d’enregistrement : 05480377000020
Adresse postale : 6 place du 4 Septembre
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : eaurenty@sogima.fr
Téléphone : 0491049017
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 15ddeeca-951e-4914-9578-7d9dea5e535d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 17:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00733006-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024