RELANCE ACQUISITION EQUIPEMENTS MOBILIERS, MACHINES-OUTILS ET PETITS OUTILLAGES POUR LE POLE BATIMENT DU CFA DE NIORT (79)

LOT UNIQUE : GROS OUTILLAGE, MACHINES-OUTILS POUR LE POLE BATIMENT DU CFA DE NIORT Les équipements seront à livrer à l'adresse suivante : Site du CFA de Niort, (Bâtiment F - 21 Rue des Herbillaux, 79000 Niort) Le matériel être livré et installé maximum fin octobre 2024. La date de …

CPV: 42600000 Machine tools
Place of execution:
RELANCE ACQUISITION EQUIPEMENTS MOBILIERS, MACHINES-OUTILS ET PETITS OUTILLAGES POUR LE POLE BATIMENT DU CFA DE NIORT (79)
Awarding body:
Chambre de métiers et artisanat NA
Award number:
Lot unique

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre de métiers et artisanat NA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RELANCE ACQUISITION EQUIPEMENTS MOBILIERS, MACHINES-OUTILS ET PETITS OUTILLAGES POUR LE POLE BATIMENT DU CFA DE NIORT (79)
Description : LOT UNIQUE : GROS OUTILLAGE, MACHINES-OUTILS POUR LE POLE BATIMENT DU CFA DE NIORT
Identifiant de la procédure : 214f7fea-e227-477f-81fb-9019dd65ca89
Avis précédent : ca4c39ae-1c1f-404b-abc9-01481836c91d-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché est conclu de sa notification jusqu'à la réalisation des prestations. Le matériel être livré et installé maximum fin octobre 2024. La date de livraison du lot sera déterminée et organisée avec le référent technique, en amont (courant septembre), à la suite de la notification.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros outillage, machines-outils pour le Pôle Bâtiment du CFA de Niort
Description : Les équipements seront à livrer à l'adresse suivante : Site du CFA de Niort, (Bâtiment F - 21 Rue des Herbillaux, 79000 Niort) Le matériel être livré et installé maximum fin octobre 2024. La date de livraison du lot sera déterminée et organisée avec le référent technique, en amont (courant septembre), à la suite de la notification.
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Options :
Description des options : Les options à l'offre de base ne sont pas autorisées

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Pondération 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du prix global et forfaitaire Pondération 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le cahier des charges
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : Chambre de métiers et artisanat NA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 39 884 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAMA-DOCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VAMA-DOCKS LOT UNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 39 884 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT UNIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre de métiers et artisanat NA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Chambre de métiers et artisanat NA
Numéro d’enregistrement : 13002792300015
Adresse postale : Service achats, marchés publics 46 Rue Général de Larminat - CS 81423
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33073
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Téléphone : 0557225721
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VAMA-DOCKS
Numéro d’enregistrement : 85680214500156
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulao_zone_ouest@prolians.eu
Téléphone : 0549172400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500018
Ville : Mérignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2860f37d-aeb5-4098-acbf-df079930e1cd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 17:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00649539-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024