REHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE WESSERLING - PHASE 2

Travaux de réhabilitation du centre aquatique, intérieurs et extérieurs travaux de gros-oeuvre travaux de charpente et de bardage Fourniture, façonnage et montage de charpente métallique Travaux d'étanchéité et de bardage Travaux d'isolation thermique par l'extérieur et peintures extérieures Travaux de menuiserie extérieure et occultation Travaux de plâtrerie Travaux de revêtement …

CPV: 45212000 Construction work for buildings relating to leisure, sports, culture, lodging and restaurants, 45223220 Structural shell work, 45111100 Demolition work, 45261100 Roof-framing work, 45262650 Cladding works, 45420000 Joinery and carpentry installation work, 45223210 Structural steelworks, 45261410 Roof insulation work, 45321000 Thermal insulation work, 45442100 Painting work, 45421000 Joinery work, 45421130 Installation of doors and windows, 45410000 Plastering work, 45262321 Floor-screed works, 45430000 Floor and wall covering work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45232460 Sanitary works, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45232430 Water-treatment work, 45261215 Solar panel roof-covering work, 45311200 Electrical fitting work, 45112710 Landscaping work for green areas
Place of execution:
REHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE WESSERLING - PHASE 2
Awarding body:
Cté Cnes de Saint-Amarin
Award number:
2024/017-39/PISC05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cté Cnes de Saint-Amarin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE WESSERLING - PHASE 2
Description : Travaux de réhabilitation du centre aquatique, intérieurs et extérieurs
Identifiant de la procédure : 4bd23cfe-c29a-4138-b3e0-93ed1307f00b
Avis précédent : 918a7ffd-886f-4973-a701-0341a1dd6892-01
Identifiant interne : 2024/017-39/PISC05
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros-Oeuvre
Description : travaux de gros-oeuvre
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.3 Durée estimée

Durée : 96 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charpente bois - bardage
Description : travaux de charpente et de bardage
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ossature métallique - serrurerie
Description : Fourniture, façonnage et montage de charpente métallique
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Etanchéité - bardage
Description : Travaux d'étanchéité et de bardage
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261410 Travaux d'isolation de toiture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ITE - peinture extérieure
Description : Travaux d'isolation thermique par l'extérieur et peintures extérieures
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 28 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiserie extérieure aluminium - occultation
Description : Travaux de menuiserie extérieure et occultation
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421130 Poses de portes et de fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Durée : 13 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plâtrerie - plafond
Description : Travaux de plâtrerie
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 31 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Chape - carrelage/faïence - sol souple
Description : Travaux de revêtement de sol
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Durée : 35 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Menuiserie intérieure bois
Description : Travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Peinture intérieure
Description : Travaux de peinture intérieur
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Sanitaire
Description : Travaux d'installation sanitaire
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Chauffage - ventilation
Description : Travaux d'installation de chauffage et de ventilation
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Traitement d'eau
Description : Travaux de traitement d'eau
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Photovoltaïque
Description : Travaux d'installation de panneaux photovoltaïque
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Notation sur le prix proposé
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Notation selon le mémoire technique et des éléments apportés du critère d'attribution
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Notation selon les éléments de moyens et planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Electricité
Description : Travaux d'installation électrique
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Moyens et compréhension du planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : VRD - ESPACE VERT
Description : Travaux de voirie et d'espace vert
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Semaine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Description : Matériaux, méthodologie et valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Moyens et compréhension du planning
Description : Moyens et compréhension du planning
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Connaissance du site et prise en compte des particularités techniques dans le rendu du mémoire
Description : Prise en compte des particularités techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de recours : cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 347 529,07 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : METZGER BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/018/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 377 266,78 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/018/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOWILLER CHARPENTES METALLIQUES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/020/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 163 459,5 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/020/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CVI - COMPAGNIE VOSGIENNE D'ISOLATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/024/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 316 891 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/024/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEYER ISOLATION SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/025/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 237 541,6 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/025/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MULTISOLS SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/026/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 162 187 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/026/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MSP PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/029/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 50 158,6 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/029/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HUG FLUIDES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/030/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 143 979,57 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/030/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE NOUVELLE IMHOFF
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/031/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 595 605,52 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/031/PISC05
Date de conclusion du marché : 30/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OMNI ELECTRICITE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/035/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 300 439,5 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/035/PISC05
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024/022/PISC05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 566 544,25 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/022/PISC05
Date de conclusion du marché : 06/03/2025
Organisation qui signe le marché : Cté Cnes de Saint-Amarin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cté Cnes de Saint-Amarin
Numéro d’enregistrement : 2024/018-039/PISC05
Adresse postale : 70 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint Amarin
Code postal : 68550
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : n.bourass@ccvsa.fr
Téléphone : 03 89 82 60 01
Adresse internet : https://www.ccvsa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT AMARIN
Numéro d’enregistrement : 24680020500014
Adresse postale : 70 rue Charles de Gaulle
Ville : SAINT-AMARIN
Code postal : 68550
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Nedjete BOURASS
Adresse électronique : n.bourass@ccvsa.fr
Téléphone : 03 89 82 60 01
Adresse internet : https://ccvsa.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 AVENUE DE LA PAIX
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : METZGER BTP
Numéro d’enregistrement : 80175875600028
Adresse postale : 80 rue de Wittelsheim
Ville : CERNAY
Code postal : 68700
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389397337
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS CVI - COMPAGNIE VOSGIENNE D'ISOLATION
Numéro d’enregistrement : 30981368100090
Adresse postale : 136 rue de la Coucelle
Ville : SAULXURES SUR MOSELOTTE
Code postal : 88290
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Téléphone : 0329254146
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MEYER ISOLATION SAS
Numéro d’enregistrement : 31839245300060
Adresse postale : 3 rue du Bigarreau
Ville : KINGERSHEIM
Code postal : 68260
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389563910
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MULTISOLS SARL
Numéro d’enregistrement : 38345924500023
Adresse postale : 116 route de Rouffache
Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389201540
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MSP PEINTURE
Numéro d’enregistrement : 75052394600028
Adresse postale : 3a rue Martin Hilti
Ville : MUNSTER
Code postal : 68140
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389771609
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0010

Nom officiel : HUG FLUIDES SAS
Numéro d’enregistrement : 84076192800026
Adresse postale : 5 rue de Belgique
Ville : WITTELSHEIM
Code postal : 68310
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389373052
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SOCIETE NOUVELLE IMHOFF
Numéro d’enregistrement : 88970907700032
Adresse postale : 19 rue de l'Encensement
Ville : SAINT NABORD
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Téléphone : 0329601010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0012

Nom officiel : OMNI ELECTRICITE SAS
Numéro d’enregistrement : 79013154400021
Adresse postale : 408 rue Auguste Scheurer-Kestner Parc d'Activités Pays Thann-Cernay
Ville : ASPACH MICHELBACH
Code postal : 68700
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0389390068
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0013

Nom officiel : HOWILLER CHARPENTES METALLIQUES SAS
Numéro d’enregistrement : 33356553900017
Adresse postale : 5 rue de la Gravière
Ville : REICHSTETT
Code postal : 67116
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 0388819969
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SMAC SAS
Numéro d’enregistrement : 68204083702164
Adresse postale : 6 rue d'Italie
Ville : WITTELSHEIM
Code postal : 68310
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Téléphone : 0388405656
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 069b4df4-88b7-4dd6-923c-c245aa20d82b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 10:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00152866-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025