REHABILITATION DE L'INTERIEUR DE L'AILE SAINT-CLOUD DE LA GRANDE ECURIE DU ROY- CAMPUS DES METIERS ET DES QUALIFICATIONS D'EXCELLENCE DE VERSAILLES

REHABILITATION DE L'INTERIEUR DE L'AILE SAINT-CLOUD DE LA GRANDE ECURIE DU ROY- CAMPUS DES METIERS ET DES QUALIFICATIONS D'EXCELLENCE DE VERSAILLES LOT 1 A DESAMIANTAGE- DEPLOMBAGE B CURAGE LOT 2 A Gros oeuvre y compris installations de chantier B Gros oeuvre MH C charpente couvertures 3 CLOISONS - DOUBLAGES - …

CPV: 45223220 Structural shell work, 45262660 Asbestos-removal work, 45111000 Demolition, site preparation and clearance work, 45421000 Joinery work, 45442100 Painting work, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45310000 Electrical installation work, 45262522 Masonry work, 45422000 Carpentry installation work, 45261210 Roof-covering work, 45421141 Installation of partitioning, 45451100 Ornamentation fitting work, 45430000 Floor and wall covering work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45313100 Lift installation work, 45421151 Installation of fitted kitchens
Deadline:
Nov. 25, 2024, 2 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
REHABILITATION DE L'INTERIEUR DE L'AILE SAINT-CLOUD DE LA GRANDE ECURIE DU ROY- CAMPUS DES METIERS ET DES QUALIFICATIONS D'EXCELLENCE DE VERSAILLES
Awarding body:
ETBT du Château de Versailles
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ETBT du Château de Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REHABILITATION DE L'INTERIEUR DE L'AILE SAINT-CLOUD DE LA GRANDE ECURIE DU ROY- CAMPUS DES METIERS ET DES QUALIFICATIONS D'EXCELLENCE DE VERSAILLES
Description : REHABILITATION DE L'INTERIEUR DE L'AILE SAINT-CLOUD DE LA GRANDE ECURIE DU ROY- CAMPUS DES METIERS ET DES QUALIFICATIONS D'EXCELLENCE DE VERSAILLES
Identifiant de la procédure : ac75a445-2e66-4133-bec6-720eb96632d5
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La visite est obligatoire afin que les candidats apprécient les contraintes du site et la complexité des prestations à réaliser, et établissent leur offre en conséquence. Les candidats doivent prendre contact par courriel Véronique Motte : veronique.motte@chateauversailles.fr ) pour s'inscrire à l'une des visites proposées ci-dessous. Les dates proposées aux candidats : 30 octobre à 14h30 5 novembre à 14h30

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Grande Ecurie
Ville : versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 A DESAMIANTAGE- DEPLOMBAGE B CURUAGE
Description : LOT 1 A DESAMIANTAGE- DEPLOMBAGE B CURAGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 2 A Gros oeuvre y compris installations de chantier B Gros oeuvre MH C charpente couvertures
Description : LOT 2 A Gros oeuvre y compris installations de chantier B Gros oeuvre MH C charpente couvertures

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : 3 CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS
Description : 3 CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : 4 A MENUISERIE INTERIEURES (y compris parquets, agencement et signalétique) B Menuiserie MH
Description : 4 A MENUISERIE INTERIEURES (y compris parquets, agencement et signalétique) B Menuiserie MH

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : 5 A SERRURERIE B Ferronnerie MH
Description : 5 A SERRURERIE B Ferronnerie MH

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45451100 Travaux d'ornementation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : 6 SOLS DURS / MURS DURS / SOLS PIERRE
Description : 6 SOLS DURS / MURS DURS / SOLS PIERRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : 7 A PEINTURE PLATRERIE B PEINTURE MH
Description : 7 A PEINTURE PLATRERIE B PEINTURE MH

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : 8 A CVC B PLOMBERIE
Description : 8 A CVC B PLOMBERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : 9 A CFO CFA SSI B ECLAIRAGE
Description : 9 A CFO CFA SSI B ECLAIRAGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : 10 ASCENSEUR
Description : 10 ASCENSEUR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : 11 A EQUIPEMENTS DE CUISINE B PAROIS ISOTHERMES
Description : 11 A EQUIPEMENTS DE CUISINE B PAROIS ISOTHERMES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement : 18004626000014
Adresse postale : RP 834 1 rue de l'indépendance américaine
Ville : Versailles cedex
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0130837813
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 62d30e2b-a630-499e-894f-130ae769b177-02
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : le nombre de lot est ramené à 11 (au lieu de 20) la date limite de réception des offres est reportée au 25/11/2024 à 14h les pièces modifiées sont les actes d'engagement, les mémoires techniques, le CCAP et le RC

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0013
Identifiant de la section : LOT-0017
Identifiant de la section : LOT-0019
Identifiant de la section : LOT-0022
Identifiant de la section : LOT-0024
Identifiant de la section : LOT-0026
Identifiant de la section : LOT-0029
Description des modifications : le nombre de lot est ramené à 11 (au lieu de 20) la date limite de réception des offres est reportée au 25/11/2024 à 14h les pièces modifiées sont les actes d'engagement, les mémoires techniques, le CCAP et le RC
Les documents de marché ont été modifiés le : 21/10/2024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc67c64f-f868-4952-898e-fe67c33d3477 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2024 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00637678-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024