Réalisation des travaux d'une aire de jeux pour enfant au sein de la ZAC « Entrée Est - rive Sud ». L'aire de jeux se situera sur la promenade du Kursaal

Les travaux comprennent la fourniture et la pose des sols souples, des différents jeux, mobiliers et clotures Les travaux comprennent la fourniture et la pose des sols souples, des différents jeux, mobiliers et clotures

CPV: 45214100 Construction work for kindergarten buildings
Deadline:
Dec. 2, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Réalisation des travaux d'une aire de jeux pour enfant au sein de la ZAC « Entrée Est - rive Sud ». L'aire de jeux se situera sur la promenade du Kursaal
Awarding body:
SA ELIT
Award number:
T-PF-20112

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA ELIT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation des travaux d'une aire de jeux pour enfant au sein de la ZAC « Entrée Est - rive Sud ». L'aire de jeux se situera sur la promenade du Kursaal
Description : Les travaux comprennent la fourniture et la pose des sols souples, des différents jeux, mobiliers et clotures
Identifiant de la procédure : a1a890fd-e199-4064-ad06-a67d4d03c4d3
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214100 Travaux de construction de jardins d'enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214100 Travaux de construction de jardins d'enfants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : promenade du Kursaal
Ville : Sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation des travaux d'une aire de jeux pour enfant au sein de la ZAC « Entrée Est - rive Sud ». L'aire de jeux se situera sur la promenade du Kursaal
Description : Les travaux comprennent la fourniture et la pose des sols souples, des différents jeux, mobiliers et clotures
Identifiant interne : T-PF-20112

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214100 Travaux de construction de jardins d'enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214100 Travaux de construction de jardins d'enfants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : promenade du Kursaal
Ville : Sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/01/2025
Durée : 4 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/12/2024 14:00 +01:00
Lieu : Siège social de la Sa Elit 149 quai d'orient à Sète
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché Référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9F8B5E6A-982E-90BC-7363255A841E370B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SA ELIT
Numéro d’enregistrement : 1070
Adresse postale : 149 quai d'orient Cs 63001
Ville : sete
Code postal : 34202
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : CLAIR Christophe
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467466656
Télécopieur : 0467432101
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 9F8B5E8A-A994-F90B-F26A6F978898F7ED
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d7a993a1-8258-441b-bf5a-c25f816db144 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00653550-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024