PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025

Prestations de propreté pour les sites relevant de la DDPN 58, DDPN 90, DIPN 25, DR21 , Pole Viotte Besançon PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 58 PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 90 PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DIPN25 PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DR21 LOT RESERVE PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 CITE VIOTTE LOT RESERVE

CPV: 90919200 Office cleaning services
Place of execution:
PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025
Awarding body:
Prefecture BFC
Award number:
PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Prefecture BFC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025
Description : Prestations de propreté pour les sites relevant de la DDPN 58, DDPN 90, DIPN 25, DR21 , Pole Viotte Besançon
Identifiant de la procédure : 1a0f47b8-1509-4368-9e41-85d09aca30e2
Avis précédent : bdbba770-980e-4f3e-aa33-a3e0ce47fb66-01
Identifiant interne : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 58
Description : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 58
Identifiant interne : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 58

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 90
Description : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 90
Identifiant interne : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DDPN 90

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DIPN25
Description : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DIPN25
Identifiant interne : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DIPN25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 71
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DR21 LOT RESERVE
Description : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DR21 LOT RESERVE
Identifiant interne : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 DR21 LOT RESERVE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 CITE VIOTTE LOT RESERVE
Description : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 CITE VIOTTE LOT RESERVE
Identifiant interne : PROPRETE-SGAMI-VIOTTE_BFC_2025 CITE VIOTTE LOT RESERVE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8 574 156 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 275 940 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Derichebourg
Offre :
Identifiant de l’offre : DERICHEBOURG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 389 992 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : entreprise adaptée Promut
Offre :
Identifiant de l’offre : entreprise adaptée promut
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 743 952 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : entreprise adaptée Promut
Offre :
Identifiant de l’offre : entreprise adaptée Promut
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 836 372 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACM
Offre :
Identifiant de l’offre : ACM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 327 900 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Derichebourg
Offre :
Identifiant de l’offre : DERICHEBOURG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Prefecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Prefecture BFC
Numéro d’enregistrement : 17210000000014
Adresse postale : null
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : sgar-pfra@bfc.gouv.fr
Téléphone : 0380046764
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Ville : dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Derichebourg
Numéro d’enregistrement : 702 021 114 00112
Ville : La chapelle saint luc
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ACM
Numéro d’enregistrement : 841 143 217 00013
Ville : Montbeliard
Code postal : 25200
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@acm-nettoyage.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : entreprise adaptée Promut
Numéro d’enregistrement : 775 567 761 01072
Ville : Dijon
Code postal : 21100
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : promut-dijon@vyv3.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 21b1a5f1-b1ec-446f-8316-d40a1d80cb3b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 14:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00174873-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025