Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)

Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029) Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)

CPV: 79952100 Cultural event organisation services
Place of execution:
Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)
Awarding body:
Ville de Beaucouzé
Award number:
2024-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Beaucouzé
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)
Description : Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)
Identifiant de la procédure : 0fd0f5e2-aa91-4dba-8ce2-fcb6ea8c06be
Avis précédent : 8af309f1-b99b-4a0b-a29a-561d3484e2cf-01
Identifiant interne : 2024-04
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)
Description : Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé (2025-2029)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de marchés.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; Recours pour excès de pouvoir contre une 4/5 décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Beaucouzé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucouzé
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucouzé

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : C'est par ici qu'ça se passe
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre N°3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-04
Titre : Programmation de la saison culturelle de Beaucouzé
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucouzé

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Beaucouzé
Numéro d’enregistrement : 21490020100069
Adresse postale : Esplanade de la liberté Bp 40001
Ville : BEAUCOUZE
Code postal : 49070
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : comptabilite@beaucouze.fr
Téléphone : 0241481839
Profil de l’acheteur : https://WWW.marches-securises.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Département : Loire Atlantique
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ta-nantes.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : C'est par ici qu'ça se passe
Numéro d’enregistrement : 83940905900020
Ville : ANGERS
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b240b54d-d20e-4aaa-a953-2d494a800a1b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2024 09:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00676387-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024