PRODUITS SURGLES

FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSMEENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE VOLAILLES SURGELEES POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE DIVERSES PREPARATIONS SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES FOURNITURE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR …

CPV: 15896000 Deep-frozen products
Place of execution:
PRODUITS SURGLES
Awarding body:
Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Award number:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRODUITS SURGLES
Description : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant de la procédure : b943aa18-7607-484f-851f-e272e18541d4
Avis précédent : c27189a6-5103-44a7-b37d-429fba26c406-01
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : cote d'or et saone et loire

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VIANDES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE VIANDES SURGELEES POUR 7 ETABLISSMEENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante et divisé par Offre proposée Le calcul ne prendra pas en compte les offres anormalement basses (article 60 du décret 2016-360 du 25/03/2016) et les offres déclarées irrégulières, inacceptables ou inappropriées (article 59 du décret 2016-360 du 25/03/2016).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : VOLAILLES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE VOLAILLES SURGELEES POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : POISSONS / CRUSTACES SURGELES
Description : FOURNITURE DE POISSONS ET CRUSTACES SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PREPARATIONS DIVERSES SURGELEES
Description : FOURNITURE DE DIVERSES PREPARATIONS SURGELEES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES
Description : FOURNITURE DE LEGUMES ET CONDIMENTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DESSERTS SURGELES
Description : FOURNITURE DE DESSERTS SURGELES POUR 7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SURGELES BIO
Description : FOURNITURE DE PRODUITS SUGELES BIO POUR 6 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix » sera noté par application de la formule suivante : Coefficient de pondération : 40 X Offre moins-disante divisée par l'Offre proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Qualité d'usage appréciée en fonction des fiches techniques des produits proposés - Commission de dégustation - Présence de labels correspondants à la loi EGALIM
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Conditions de livraisons et délais de commandes justifiés par le mémoire technique du fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 246 220 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 40 740 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 18 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 57 700 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 45 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 40 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 25 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 17 980 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DS RESTAURATION LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Groupement de commandes du lycée Clos Maire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Groupement de commandes du lycée Clos Maire
Numéro d’enregistrement : 19210006300010
Ville : beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.moreau3@ac-dijon.fr
Téléphone : 0380244000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0009

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement : 34067077700044
Ville : ANDREZIEUX-BOUTHEON
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1d97a57c-c2f4-46ca-b0e7-d07148d652f7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 09:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00022097-2025
Numéro de publication au JO S : 9/2025
Date de publication : 14/01/2025