Production de modules pédagogiques en modalités immersives et e-learning

Production de modules pédagogiques en modalités immersives et e-learning Production de modules LMS sur la Règlementation Environnementale 2020 Production de modules de Réalité Virtuelle sur la représentation graphique des ouvrages Production d'un serious game sur la Quantification des ouvrages de construction et l'estimation du prix de vente d'un projet de …

CPV: 92111100 Training-film and video-tape production
Place of execution:
Production de modules pédagogiques en modalités immersives et e-learning
Awarding body:
BATIMENT CFA NORMANDIE
Award number:
2024/DIGITAL_03bis

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIMENT CFA NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Production de modules pédagogiques en modalités immersives et e-learning
Description : Production de modules pédagogiques en modalités immersives et e-learning
Identifiant de la procédure : 0e527df6-e954-49c4-9ff5-801650069edf
Avis précédent : 96a20242-9fc0-4db5-8025-bd0d9e31bde4-01
Identifiant interne : 2024/DIGITAL_03bis
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 080 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Production de modules LMS sur la Règlementation Environnementale 2020
Description : Production de modules LMS sur la Règlementation Environnementale 2020
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Production de modules de Réalité Virtuelle sur la représentation graphique des ouvrages
Description : Production de modules de Réalité Virtuelle sur la représentation graphique des ouvrages
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Production d'un serious game sur la Quantification des ouvrages de construction et l'estimation du prix de vente d'un projet de construction
Description : Production d'un serious game sur la Quantification des ouvrages de construction et l'estimation du prix de vente d'un projet de construction
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Production de modules LMS en Technologie Électricité
Description : Production de modules LMS en Technologie Électricité
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Production de modules Réalité Virtuelle en Technologie Électricité
Description : Production de modules Réalité Virtuelle en Technologie Électricité
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 175 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Production de modules LMS en Technologie Climatisation Ventilation Chauffage
Description : Production de modules LMS en Technologie Climatisation Ventilation Chauffage
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Production de modules Réalité Virtuelle en Technologie Climatisation Ventilation Chauffage
Description : Production de modules Réalité Virtuelle en Technologie Climatisation Ventilation Chauffage
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 175 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères de pondération sont mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BATIMENT CFA NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 080 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VERY UP
Offre :
Identifiant de l’offre : 989521_815912
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#1
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 989522_856849
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#2
Date de conclusion du marché : 14/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 20

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KEY PERFORMANCE GROUPE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 989523_613419
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#3
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INGENIUM DIGITAL LEARING
Offre :
Identifiant de l’offre : 989524_121926
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#4
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 175 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 989525_856849
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#5
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INGENIUM DIGITAL LEARING
Offre :
Identifiant de l’offre : 989526_121926
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#6
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 175 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 989527_856849
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/DIGITAL_03bis#7
Date de conclusion du marché : 14/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BATIMENT CFA NORMANDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : BATIMENT CFA NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 77811608700157
Adresse postale : 125 Avenue Edmund Halley
Ville : SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Raphaël HARANG
Téléphone : +33 42886532
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760111900759
Adresse postale : 34 rue aux Juifs
Ville : ROUEN CEDEX
Code postal : 76037
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : emailtj-rouen@justice.fr
Téléphone : +33 235528752
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VERY UP
Numéro d’enregistrement : 49479908300055
Adresse postale : 46 rue du Président Edouard Herriot
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : KEY PERFORMANCE GROUPE SAS
Numéro d’enregistrement : 47963899100089
Adresse postale : 9 rue Bergère
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DEC
Numéro d’enregistrement : 40485690800045
Adresse postale : ZAC du Monné 3 rue du Champ du Verger
Ville : ALLONNES
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0005 LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : INGENIUM DIGITAL LEARING
Numéro d’enregistrement : 90162119300035
Adresse postale : 2 rue Jean Perrin Bâtiment A1
Ville : COLOMBELLES
Code postal : 14460
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 56f00408-255a-4348-bf7b-76b690a2564c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 17:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00733407-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024