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Prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.

La présente consultation, a pour objet la réalisation de prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eau usée et d'eau brute de la Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le lot n°1 fait …

CPV: 71332000 Geotechnical engineering services, 71351200 Geological and geophysical consultancy services

Place of execution:

Prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.

Awarding body:

Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Award number:

23PAT026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.

Description : La présente consultation, a pour objet la réalisation de prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques pour les opérations sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eau usée et d'eau brute de la Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.

Identifiant de la procédure : c1651149-29a1-48c0-ae7a-2bb71ab2cdc5

Avis précédent : 62a53b20-b3d5-45b7-bb92-7f76dafdff4b-01

Identifiant interne : 23PAT026

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1: Prestations géotechniques, géophysiques et hydrogéotechniques

Description : Le lot n°1 fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires, attribué à trois (3) opérateurs économiques.

Identifiant interne : 23PAT026A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de six (6) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Prestations de repérage avant travaux d'amiante et HAP dans les enrobés

Description : Le lot n°2 est un accord-cadre mono-attributaire.

Identifiant interne : 23PAT026B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de six (6) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la consultation.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FONDASOL

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE FONDASOL - LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23PAT026A

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024

Date de conclusion du marché : 24/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Lauréat :

Nom officiel : SAS GEOTEC

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GEOTEC - LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23PAT026A

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024

Date de conclusion du marché : 24/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Lauréat :

Nom officiel : GINGER CEBTP

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GINGER CEBTP - LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23PAT026A

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024

Date de conclusion du marché : 24/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SASU AC ENVIRONNEMENT

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SASU AC ENVIRONNEMENT - LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23PAT026B

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024

Date de conclusion du marché : 24/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Numéro d’enregistrement : 81172841900029

Adresse postale : 391 Rue de la Font Froide TSA 20001

Ville : Montpellier Cedex 5

Code postal : 34192

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Point de contact : Direction Marchés et Affaires Juridiques

Adresse électronique : marches@regiedeseaux3m.fr

Téléphone : +33434087138

Adresse internet : https://regiedeseaux.montpellier3m.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le marché

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement : FR32173400052

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier cedex 2

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone : +33467548100

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2aa8e005-b27b-4d92-a9ea-bcefb3cddc59 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 25/11/2024 14:17 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00720388-2024

Numéro de publication au JO S : 230/2024

Date de publication : 26/11/2024