PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS A LA CHARGE DU GRAND HOPITAL DE L’EST FRANCILIEN (GHEF)

PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS A LA CHARGE DU GRAND HOPITAL DE L'EST FRANCILIEN (GHEF) Transports sanitaires en ambulance Transports sanitaires en ambulance gros volume (L2H1;L2H2) Transports sanitaires pédiatriques para-médicalisés Transports sanitaires pédiatriques médicalisés Transports sanitaires adultes para-médicalisés Transports sanitaires adultes médicalisés Transports sanitaires en ambulances bariatriques Transports sanitaires …

CPV: 60120000 Taxi services, 34114121 Ambulances, 34114122 Patient-transport vehicles, 60000000 Transport services (excl. Waste transport)
Deadline:
Nov. 28, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS A LA CHARGE DU GRAND HOPITAL DE L’EST FRANCILIEN (GHEF)
Awarding body:
Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS A LA CHARGE DU GRAND HOPITAL DE L’EST FRANCILIEN (GHEF)
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS A LA CHARGE DU GRAND HOPITAL DE L'EST FRANCILIEN (GHEF)
Identifiant de la procédure : 45d5c03f-4efd-405f-acf2-3f8b36979457
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MEAUX
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites (Meaux, Marne-la-vallée,coulommiers, Jouarre)

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS A LA CHARGE DU GRAND HOPITAL DE L’EST FRANCILIEN (GHEF)

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports sanitaires en ambulance
Description : Transports sanitaires en ambulance

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients
Quantité : 12 000 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne-la-vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : le prix n'est pas le seul critère. Cf documents de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports sanitaires en ambulance gros volume (L2H1;L2H2)
Description : Transports sanitaires en ambulance gros volume (L2H1;L2H2)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous site( Meaux, Marne la valée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transports sanitaires pédiatriques para-médicalisés
Description : Transports sanitaires pédiatriques para-médicalisés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la valée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Transports sanitaires pédiatriques médicalisés
Description : Transports sanitaires pédiatriques médicalisés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites ( Meaux, Marne la valée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Transports sanitaires adultes para-médicalisés
Description : Transports sanitaires adultes para-médicalisés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous siteS( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Transports sanitaires adultes médicalisés
Description : Transports sanitaires adultes médicalisés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Transports sanitaires en ambulances bariatriques
Description : Transports sanitaires en ambulances bariatriques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Transports sanitaires en ambulances bariatriques para-médicalisées
Description : Transports sanitaires en ambulances bariatriques para-médicalisées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Transports sanitaires en ambulances bariatriques médicalisées
Description : Transports sanitaires en ambulances bariatriques médicalisées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Transports sanitaires spécifiques : TPMR, fauteuil électrique
Description : Transports sanitaires spécifiques: TPMR, fauteuil électrique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 - Transports sanitaires en VSL et taxis conventionnés
Description : Transports sanitaires en VSL et taxis conventionnés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114122 Véhicules de transport de patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : GHEF tous sites( Meaux, Marne la vallée, Coulommiers, Jouarre)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : CONJOINT
Informations relatives aux délais de recours : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grand Hôpital de l'Est Francilien (77)
Numéro d’enregistrement : 20006347700018
Adresse postale : 6-8 rue Saint-Fiacre BP 218
Ville : Meaux Cedex
Code postal : 77104
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : elecroart@ghef.fr
Téléphone : +33 182228639
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ghef.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 662776-2024
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Libellé du lot 06 modifié : Transports adultes médicalisés

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 56927878-5d50-4b87-80a3-f1a0b1dfd7cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/10/2024 18:34 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00669386-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024