Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux

Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux Topographie Géo-détection Géomètre foncie Prélèvements et Analyses amiante et HAP Contrôles de réception des réseaux

CPV: 71332000 Geotechnical engineering services, 71351800 Topographical and water divining services, 71620000 Analysis services, 71631400 Technical inspection services of engineering structures
Place of execution:
Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
Awarding body:
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Award number:
PPP23A-12/4047/2024.032-36

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
Description : Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
Identifiant de la procédure : eb9212d8-3418-4bfd-86de-05f2f21f7fdf
Identifiant interne : PPP23A-12/4047/2024.032-36
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Topographie
Description : Topographie
Identifiant interne : 2024.032_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Géo-détection
Description : Géo-détection
Identifiant interne : 2024.033_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Géomètre foncie
Description : Géomètre foncie
Identifiant interne : 2024.034_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Description : Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Identifiant interne : 2024.035_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Contrôles de réception des réseaux
Description : Contrôles de réception des réseaux
Identifiant interne : 2024.036_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 157 378,4 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 40-78
Titre : Topographie
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 319 236 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADRÉ
Offre :
Identifiant de l’offre : ADRÉ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 191 200 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 45-108
Titre : Géo-détection
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 191 200 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 941 100 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUARTA
Offre :
Identifiant de l’offre : QUARTA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 94 800 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 50-89
Titre : Géomètre foncie
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 94 800 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 190 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 155 200 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 55-93
Titre : Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 155 200 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 546 800 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 362 972 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 60-95
Titre : Contrôles de réception des réseaux
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 362 972 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 592 460 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement : 20006763500132
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Guy CORNU
Adresse électronique : accueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone : +33 240547515
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement : FR 92084215000
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 153178955
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l’île Gloriette
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GEOSAT
Numéro d’enregistrement : 429 123 771 00223
Adresse postale : 17 RUE THOMAS EDISON
Ville : PESSAC
Code postal : 33600
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : SARL GEOSAT
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : +33 142531169
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ADRÉ
Numéro d’enregistrement : 79038868000171
Adresse postale : 1 rue du Docteur Bichat
Ville : SAINTES
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Benjamin BARRAUD
Adresse électronique : contact@adre-reseaux.fr
Téléphone : +33 557215277
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : QUARTA
Numéro d’enregistrement : 349 721 902 00071
Adresse postale : 123 RUE DU TEMPLE DE BLOSNE
Ville : SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal : 35136
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : appel d'offre
Adresse électronique : ao@quarta.fr
Téléphone : +33 299301212
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GINGER CEBTP
Numéro d’enregistrement : 41244251901034
Adresse postale : 23 RUE JAN PALACH
Ville : COUERON
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : BORIS KOSINE
Adresse électronique : cebtp.grandouest@groupe-cebtp.com
Téléphone : +33 240921871
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Numéro d’enregistrement : 453 981 219 000 42
Adresse postale : 5 IMP DU BOIS
Ville : BRECH
Code postal : 56400
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Point de contact : Fabrice Bellon
Adresse électronique : contact@ceq-ouest.fr
Téléphone : +33 228054214
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9ffc57b5-9daa-43ef-a84e-2547242cf4e0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 17:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00697477-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024