Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)

Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes) Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)

CPV: 79951000 Seminar organisation services, 55000000 Hotel, restaurant and retail trade services, 55120000 Hotel meeting and conference services, 55110000 Hotel accommodation services
Deadline:
Jan. 17, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Awarding body:
CNRS Rhône Auvergne
Award number:
2024-33

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Description : Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Identifiant de la procédure : 4ea2f6a4-0b9e-4607-a6df-d391e0920dee
Identifiant interne : 2024-33
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79951000 Services d'organisation de séminaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55120000 Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Description : Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Identifiant interne : 2024-33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79951000 Services d'organisation de séminaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55120000 Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Région Auvergne Rhône Alpes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de remise de la copie de sauvegarde sont indiquées dans les documents de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Département : Rhône
Adresse postale : 2 avenue Albert Einstein
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats & Marchés
Adresse électronique : dr07.marches@cnrs.fr
Téléphone : 0472445600
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : +33 478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b0838a96-3993-4f27-8022-aa6eaaa9a1e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 13:41 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734613-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024