Prestations de nettoyage spécifique du CEA Grenoble

Prestations de nettoyage spécifique du CEA Grenoble Les Prestations sont précisément décrites au cahier des charges fourni dans le dossier de consultation. Elles consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d’activités du Centre (secteur classique, secteur à accès réglementé vis-à-vis du risque radiologique, secteur des salles propres). Ces …

CPV: 90911000 Accommodation, building and window cleaning services
Deadline:
Nov. 26, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations de nettoyage spécifique du CEA Grenoble
Awarding body:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Grenoble
Award number:
B24-02255-FL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage spécifique du CEA Grenoble
Description : Prestations de nettoyage spécifique du CEA Grenoble
Identifiant de la procédure : f845a57b-ff8b-4f9d-92d6-7aa4b3ce8743
Identifiant interne : B24-02255-FL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 Rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyage spécifique du CEA Grenoble
Description : Les Prestations sont précisément décrites au cahier des charges fourni dans le dossier de consultation. Elles consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d’activités du Centre (secteur classique, secteur à accès réglementé vis-à-vis du risque radiologique, secteur des salles propres). Ces prestations de nettoyage sont dites spécifiques soit en raison des circonstances dans lesquelles elles interviennent (urgence, évènementiel, ...) soit parce qu’elles nécessitent des compétences ou moyens matériels particuliers. Les prestations de nettoyage sont notamment les suivantes : - remise en état après travaux ou incidents (nettoyage du sol, de la vitrerie, des murs, enlèvement d’encombrants ou de déchets, mise à blanc…), - nettoyage chimique de matériels, - nettoyage de locaux spécifiques, - interventions lors des opérations évènementielles, - nettoyages extérieurs. Les quantitatifs annuels sont fournis, pour information et sans valeur contractuelle, dans le scénario (cf annexe 4 du règlement de consultation de la procédure)
Identifiant interne : B24-02255-FL

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 Rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : « Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 77568501900298
Département : Isère
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Florence LARUE
Adresse électronique : florence.larue@cea.fr
Téléphone : 04 38 78 33 06
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Département : Isère
Adresse postale : 2 Place de Verdun BP 1135
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e34c00ad-79bc-4bb6-b189-0dc367094f83 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 13:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00639002-2024
Numéro de publication au JO S : 206/2024
Date de publication : 22/10/2024