Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)

Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49) Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)

CPV: 71351914 Archaeological services
Place of execution:
Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)
Awarding body:
ALTER SERVICES
Award number:
2024-8220-21

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALTER SERVICES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)
Description : Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)
Identifiant de la procédure : da18dbb4-59ed-45f2-a8b3-0194b35f322a
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du code de procédure civile.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)
Description : Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)
Identifiant interne : 2024-8220-21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angers
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 17/01/2025

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALTER SERVICES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALTER SERVICES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : ALTER SERVICES
Organisation qui exécute le paiement : ALTER SERVICES
Organisation qui signe le marché : ALTER SERVICES
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 407 264 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INRAP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre INRAP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 407 264 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Prestations de fouilles d'archéologie préventive sur le site de la caserne de l'Académie à Angers (49)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : ALTER SERVICES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ALTER SERVICES
Numéro d’enregistrement : 52881039300017
Adresse postale : 7 esplanade CS 90111
Ville : Angers
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : 0241182121
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.anjouloireterritoire.fr/alter-services
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RENNES
Numéro d’enregistrement : 17350111500039
Adresse postale : BP 3127
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653777
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.anjouloireterritoire.fr/alter-services
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : INRAP
Numéro d’enregistrement : 18009226400068
Adresse postale : 37 rue du Bignon CS 67737
Ville : CESSON SEVIGNE
Code postal : 35577
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : appels-offres-go@inrap.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9ad9bc66-c70a-46d2-825b-ca22ebe3d6e9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 10:09 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00693647-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024