Prestations de formations dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche Travail Mécanique du Bois

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formations professionnelles dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche Travail Mécanique du Bois. Lot n°1 - Opérateur de production des industries du bois Auvergne Rhône Alpes Lot n°2 - Opérateur de …

CPV: 80400000 Adult and other education services, 80500000 Training services, 80530000 Vocational training services
Deadline:
Dec. 6, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations de formations dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche Travail Mécanique du Bois
Awarding body:
OPCO AKTO
Award number:
2024_030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPCO AKTO
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de formations dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche Travail Mécanique du Bois
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formations professionnelles dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche Travail Mécanique du Bois.
Identifiant de la procédure : c1642308-7946-4594-9591-57fc81c7c70e
Identifiant interne : 2024_030
Principales caractéristiques de la procédure : Cf. Règlement de la consultation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Opérateur de production des industries du bois Auvergne Rhône Alpes
Description : Lot n°1 - Opérateur de production des industries du bois Auvergne Rhône Alpes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 313 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. Règlement de la consultation.
Description : Cf. Règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°2 - Opérateur de production des industries du bois Grand Est
Description : Lot n°2 - Opérateur de production des industries du bois Grand Est
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 313 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. Règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°3 - Opérateur de production des industries du bois Nouvelle Aquitaine
Description : Lot n°3 - Opérateur de production des industries du bois Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 313 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. Règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°4 - Opérateur de production des industries du bois Bourgogne Franche Comté
Description : Lot n°4 - Opérateur de production des industries du bois Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 313 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. Règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°5 - Opérateur de production des industries du bois Autres Régions (hors DROM)
Description : Lot n°5 - Opérateur de production des industries du bois Autres Régions (hors DROM)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 313 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. Règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPCO AKTO
Numéro d’enregistrement : 85300098200019
Adresse postale : 14 , Rue RIQUET
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@akto.fr
Téléphone : 0188131000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13b7da5b-440b-4ab0-8d3e-41f0af527f9f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00681716-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024