PRESTATIONS DE FAUCHAGE SUR LES ESPACES METROPOLITAINS - (2 LOTS)

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fauchage sur les espaces métropolitains et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, alloti, reconductible Montants, par période : Sans minimum, maximum 100 000.00 euro(s) HT. Estimation …

CPV: 45111220 Scrub-removal work, 77310000 Planting and maintenance services of green areas
Place of execution:
PRESTATIONS DE FAUCHAGE SUR LES ESPACES METROPOLITAINS - (2 LOTS)
Awarding body:
Orléans Métropole
Award number:
M24F0056

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE FAUCHAGE SUR LES ESPACES METROPOLITAINS - (2 LOTS)
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fauchage sur les espaces métropolitains et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, alloti, reconductible
Identifiant de la procédure : 2e097304-c63a-458b-b891-139d154bdc48
Identifiant interne : M24F0056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montants attribués par période (4) : Lot 1 : Sans minimum, maximum 100 000 euro(s) Ht Lot 2 : Sans minimum, maximum 150 000 euro(s) Ht Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales Publications initiales : Boamp : 13/09/2024 - Avis n° 24-103726 Joue : 13/09/2024 -Annonce n° 2024/S179-551452 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Orléans (PT1) hors Orléans La Source
Description : Montants, par période : Sans minimum, maximum 100 000.00 euro(s) HT. Estimation du montant total annuel des commandes : 36 500,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de validité : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. 1 an, à compter du 19/02/2025 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités : Cf. le Rc

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique sera appréciée au regard des éléments portés : - au cadre de mémoire technique des dispositions générales (sous-critère 1.1) - au cadre de mémoire technique du traitement du chantier fictif (sous-critère 1.2) Les sous-pondérations sont indiqués dans "Renseignements complémentaires" et Rc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La performance en matière environnementale sera appréciée au regard des démarches adoptées pour l'évacuation et le recyclage des déchets issus des prestations de fauchage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Nord-Ouest (PT2)
Description : Montants, par période : Sans minimum, maximum 150 000.00 euro(s) HT. Estimation du montant total annuel des commandes : 65 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de validité : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. 1 an, à compter du 19/02/2025 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités : Cf. le Rc

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique sera appréciée au regard des éléments portés : - au cadre de mémoire technique des dispositions générales (sous-critère 1.1) - au cadre de mémoire technique du traitement du chantier fictif (sous-critère 1.2) Les sous-pondérations sont indiqués dans "Renseignements complémentaires" et Rc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La performance en matière environnementale sera appréciée au regard des démarches adoptées pour l'évacuation et le recyclage des déchets issus des prestations de fauchage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAL SOLOGNE BROYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : VAL SOLOGNE BROYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24579r
Titre : Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Orléans (Pt1) hors Orléans La Source
Date de conclusion du marché : 24/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAL SOLOGNE BROYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : VAL SOLOGNE BROYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24580r
Titre : Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Nord-Ouest (Pt2)
Date de conclusion du marché : 24/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 945B189E-C616-53AC-C79F1DC2960F9DBD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 945B18C5-CD51-3C10-BC7DCE1586AEA6A8
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 945B18D8-0752-B09F-950D89AD254171BE
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VAL SOLOGNE BROYAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1525301-1-1-1
Adresse postale : 5 Rue Creuse
Ville : Dampierre-En-Burly
Code postal : 45570
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : valsolognebroyage.vsb@gmail.com
Téléphone : 0615410232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VAL SOLOGNE BROYAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1525301-1-2-1
Adresse postale : 5 Rue Creuse
Ville : Dampierre-En-Burly
Code postal : 45570
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : valsolognebroyage.vsb@gmail.com
Téléphone : 0615410232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 338afb6a-fac0-42a1-b1b4-06b52eacfcfc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 16:44 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00062610-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025