Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ

Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 …

CPV: 72230000 Custom software development services
Deadline:
Nov. 29, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Awarding body:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Award number:
B24-04610-ML

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description : Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant de la procédure : b4520fc3-1de3-41c4-97ee-bb5a355da6a4
Identifiant interne : B24-04610-ML
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description : Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant interne : B24-04610-ML

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offres : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Département : Isère
Adresse postale : 2 place de Verdun Boite postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00298
Département : isère
Adresse postale : 17, rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Marlène LOZANO-PALACIOS
Adresse électronique : marlene.lozanopalacios@cea.fr
Téléphone : 04 38 78 37 21
Adresse internet : www.cea.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 49d1f8ea-7159-411b-82d0-ae5a1bfa1bc9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 14:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00665426-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024