Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).

Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS). Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS) Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) …

CPV: 70121100 Building sale services
Place of execution:
Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Awarding body:
CLESENCE
Award number:
2024AOO084

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Description : Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Identifiant de la procédure : f94413a1-90ec-4bb4-a9e1-7c02be3b8f60
Avis précédent : fa7b7b55-f567-487c-a1e6-83d73c7df12c-01
Identifiant interne : 2024AOO084
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70121100 Services de vente d'immeubles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Description : Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Identifiant interne : 2024AOO084-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70121100 Services de vente d'immeubles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Description : Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Identifiant interne : 2024AOO084-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70121100 Services de vente d'immeubles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Description : Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Identifiant interne : 2024AOO084-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70121100 Services de vente d'immeubles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 508 450 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 382 500 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 450 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 685 500 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CLESENCE
Numéro d’enregistrement : 58598002200040
Adresse postale : 4 Avenue Archimède
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@clesence.fr
Téléphone : 0323646566
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 49ab1913-9575-40f5-bc5d-8a3d80f0183e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00695748-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024