Prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.

La présente consultation a pour objet des prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences. La présente consultation a pour objet des prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.

CPV: 79970000 Publishing services
Deadline:
Dec. 5, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Awarding body:
INSERM
Award number:
INSERM-SA-2024-07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSERM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Description : La présente consultation a pour objet des prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Identifiant de la procédure : 2b2a3ae4-c055-4887-9519-b1e5d6443079
Identifiant interne : INSERM-SA-2024-07
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont ceux précisés aux articles L2141-1 à L2141-4 du Code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Description : La présente consultation a pour objet des prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir Règlement de consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir Règlement de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR DU PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national du règlement amiable des différends relatif aux marchés publics.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSERM
Numéro d’enregistrement : 18003604800015
Adresse postale : Direction des affaires financières 101 rue de Tolbiac 5ème étage
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75654
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@inserm.fr
Téléphone : 0144236322
Adresse internet : https://pro.inserm.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif national du règlement amiable des différends relatif aux marchés publics.
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Département : CCNRA
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone : 0144970422
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 02a40eb4-7f93-4f3b-9877-f125a50eb247 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 18:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00676132-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024