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PREPARATION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS-.

Préparation et fourniture de repas pour la cantine scolaire et livraison de repas à domicile. Préparation et fourniture de repas pour la cantine scolaire d'AIX-VILLEMAUR-PALIS Préparation et livraison de repas à domicile pour les personnes âgées toute l'année pour la Communauté de Communes du Pays d'Othe

CPV: 55000000 Hotel, restaurant and retail trade services, 55521200 Meal delivery service

Deadline:

Nov. 22, 2024, noon

Deadline type:

Submitting a bid

Place of execution:

PREPARATION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS-.

Awarding body:

Commune de Aix-Villemaur-Palis

Award number:

MA-2024-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Aix-Villemaur-Palis

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PREPARATION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS-.

Description : Préparation et fourniture de repas pour la cantine scolaire et livraison de repas à domicile.

Identifiant de la procédure : 4d03b53d-ff0d-400a-8ee2-1af545be3617

Identifiant interne : MA-2024-01

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se reporter au RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Préparation et fourniture de repas pour la cantine scolaire d'AIX-VILLEMAUR-PALIS

Description : Préparation et fourniture de repas pour la cantine scolaire d'AIX-VILLEMAUR-PALIS

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33497

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33497

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Aix-Villemaur-Palis

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Aix-Villemaur-Palis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Aix-Villemaur-Palis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Préparation et livraison de repas à domicile pour les personnes âgées toute l'année pour la Communauté de Communes du Pays d'Othe

Description : Préparation et livraison de repas à domicile pour les personnes âgées toute l'année pour la Communauté de Communes du Pays d'Othe

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33497

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33497

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/11/2024 12:00 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Adresse électronique : dgs@aix-villemaur-palis.fr

Téléphone : 0325467500

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2d8e303-a31a-4b2a-af3e-6f5fd7ba8fd2 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 16/10/2024 08:42 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00629491-2024

Numéro de publication au JO S : 203/2024

Date de publication : 17/10/2024