Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments

Dans le cadre de la réalisation des dragages des voies navigables, VNF doit connaître la qualité des sédiments présents dans les rivières et canaux navigables afin de déterminer les conditions de leur extraction et leur filière de valorisation. Le présent marché a pour objectif la réalisation de prélèvements et d'analyses …

CPV: 71620000 Analysis services
Place of execution:
Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Awarding body:
Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Description : Dans le cadre de la réalisation des dragages des voies navigables, VNF doit connaître la qualité des sédiments présents dans les rivières et canaux navigables afin de déterminer les conditions de leur extraction et leur filière de valorisation. Le présent marché a pour objectif la réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau et de sédiments. Ces prélèvements et analyses porteront sur les sédiments présents dans les cours d?eau et canaux, sur ceux stockés en terrains de dépôts ainsi que sur des sols en cas de valorisation agricole des sédiments. Ces prélèvements et analyses porteront également sur les eaux superficielles (section courante des rivières et canaux) et souterraines (piézomètres situés sur les terrains de dépôt)..
Identifiant de la procédure : d323cf70-4045-44ee-bdbb-27d39a0f04af
Avis précédent : 4079622b-cb23-4e8c-bbb3-b472e9d8bf94-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 816 080 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : UTI Canal des Vosges
Description : Prestations de prélèvement et analyses d'eaux et de sédiments
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 1 s'élève à 130 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération critère Prix à 55 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur technique à 35%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur environnementale à 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : UTI Canal de la Marne au Rhin Ouest
Description : Prestations de prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 2 s'élève à 90 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération critère Prix à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Technique à 35 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Environnementale à 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : UTI Canal de la Marne au Rhin Est
Description : Prestations de prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 3 s'élève à 90 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Environnementale à 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération du critère Prix à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Technique à 35 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : UTI Meuse Ardennes
Description : Prestations de prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 4 s'élève à 170 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Environnementale à 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération critère Prix à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Technique à 35%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : UTI Moselle
Description : Prestations de prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 5 s'élève à 290 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Environnementale à 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération critère Prix à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Technique à 35 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : UTI Canal Champagne Bourgogne
Description : Prestations de prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot 6 s'élève à 130 000 € HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Environnementale à 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pondération critère Prix à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pondération Valeur Technique à 35%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 900 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202441I0064
Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202441I0069
Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 290 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202441I0068
Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 170 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202441I0067
Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202441I0066
Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202441I0065
Titre : Prélèvements et analyses d'eaux et de sédiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est
Numéro d’enregistrement : 13001779101404
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : 169 rue de Newcastle CS 80062
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-achat.dtne@vnf.fr
Téléphone : 0383953001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre d'Analyses et de Recherches
Numéro d’enregistrement : 445 235 963 00011
Département : Bas-Rhin
Ville : ILLKIRCH
Code postal : 67411
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : 5 place de la Carrière CO 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d7ae4dbd-83df-415a-aad0-33f7cc3c9e22 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 14:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00680205-2024
Numéro de publication au JO S : 217/2024
Date de publication : 07/11/2024