Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie

Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie

CPV: 44211100 Modular and portable buildings
Deadline:
Dec. 16, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie
Awarding body:
Syndicat Mixte du Pôle Hippique
Award number:
24FF-0019-Q

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte du Pôle Hippique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie
Description : Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie
Identifiant de la procédure : e9d09306-faf2-4d39-a1c4-7fb3f906f1a1
Identifiant interne : 24FF-0019-Q
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue du Maréchal Juin
Ville : Saint-Lo
Code postal : 50009
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie
Description : Pôle hippique de Saint-Lô Fourniture et location d'une structure modulaire pour l'accueil d'un espace restauration de qualité type orangerie
Identifiant interne : F-PF-1558452

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue du Maréchal Juin
Ville : Saint-Lo
Code postal : 50009
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 108 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Références pour prestations similaires au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/12/2024 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Lo
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DU POLE HIPPIQUE DE SAINT-LO
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A9D47A12-01C6-488D-75176207534E7039
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat Mixte du Pôle Hippique
Numéro d’enregistrement : 18163
Adresse postale : Avenue Maréchal Juin, Cs 21509
Ville : Saint-Lo
Code postal : 50009
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0233059695
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DU POLE HIPPIQUE DE SAINT-LO
Numéro d’enregistrement : A9D47A2D-C991-32E8-CD506867CD20D51B
Ville : Saint-Lo
Code postal : 50050
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Fabienne CHENEL
Adresse électronique : fabienne.chenel@manche.fr
Téléphone : 0233059651
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : A9D47A3A-D6A6-24E3-C604167CC95983ED
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 51177265-f977-410b-891e-ab4e7299f730 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 13:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00699022-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024