Petites fournitures de travaux

Marché de fournitures ayant pour objet de fournir les différents matériaux nécessaires pour l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing. Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations électriques et électroniques de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing. Lot de fournitures ayant pour objet les différents …

CPV: 09300000 Electricity, heating, solar and nuclear energy, 31000000 Electrical machinery, apparatus, equipment and consumables; lighting, 31700000 Electronic, electromechanical and electrotechnical supplies, 39715000 Water heaters and heating for buildings; plumbing equipment, 39715300 Plumbing equipment, 44112200 Floor coverings, 44111400 Paints and wallcoverings, 44112210 Solid flooring, 44112220 False floors, 44112230 Linoleum, 44115200 Plumbing and heating materials, 44115210 Plumbing materials, 44115220 Heating materials, 44316000 Ironmongery, 44316400 Hardware, 44500000 Tools, locks, keys, hinges, fasteners, chain and springs, 44510000 Tools, 44521100 Locks, 44521110 Door locks, 44800000 Paints, varnishes and mastics, 44810000 Paints
Place of execution:
Petites fournitures de travaux
Awarding body:
CCAS DE TOURCOING
Award number:
2024/03/01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS DE TOURCOING
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Petites fournitures de travaux
Description : Marché de fournitures ayant pour objet de fournir les différents matériaux nécessaires pour l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant de la procédure : e552b07d-8a53-4486-afc3-345851daf825
Avis précédent : 336f0ab2-22ff-45ee-98bb-ebbbf0e06ec1-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Fournitures d'électricité
Description : Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations électriques et électroniques de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09300000 Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix comprend 2 sous-critères correspondant aux articles inclus au BPU et les articles non comprises au BPU. Le titulaire devra présenter une solution pour chaque cas de figure.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sera appréciée par la richesse du catalogue et la qualité des produits et de l'information.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Service
Description : Un interlocuteur unique sera demandé, ainsi qu'un circuit de communication privilégié permettant de prendre contact avec le titulaire et de passer commande le plus simplement et rapidement possible.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : La livraison des commandes devra être effectuée en 48h maximum. Le délai de livraison auquel s'engage le titulaire sera inscrit dans le cadre de mémoire technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ont été signifiées aux candidats au sein des courriers de rejets de leurs offres.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE TOURCOING
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Fournitures plomberie
Description : Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations de plomberie de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115220 Matériel de chauffage

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix comprend 2 sous-critères correspondant aux articles inclus au BPU et les articles non comprises au BPU. Le titulaire devra présenter une solution pour chaque cas de figure.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sera appréciée par la richesse du catalogue et la qualité des produits et de l'information.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Service
Description : Un interlocuteur unique sera demandé, ainsi qu'un circuit de communication privilégié permettant de prendre contact avec le titulaire et de passer commande le plus simplement et rapidement possible.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : La livraison des commandes devra être effectuée en 48h maximum. Le délai de livraison auquel s'engage le titulaire sera inscrit dans le cadre de mémoire technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ont été signifiées aux candidats au sein des courriers de rejets de leurs offres.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE TOURCOING
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Fournitures peinture
Description : Lot ayant pour objet la fourniture de peinture nécessaires à l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix comprend 2 sous-critères correspondant aux articles inclus au BPU et les articles non comprises au BPU. Le titulaire devra présenter une solution pour chaque cas de figure.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sera appréciée par la richesse du catalogue et la qualité des produits et de l'information
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Service
Description : Un interlocuteur unique sera demandé, ainsi qu'un circuit de communication privilégié permettant de prendre contact avec le titulaire et de passer commande le plus simplement et rapidement possible.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : La livraison des commandes devra être effectuée en 48h maximum. Le délai de livraison auquel s'engage le titulaire sera inscrit dans le cadre de mémoire technique.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au sein du Règlement de Consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ont été signifiées aux candidats au sein des courriers de rejets de leurs offres.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE TOURCOING
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Fournitures revêtement des sols
Description : Lot ayant pour objet la fourniture des revêtements de sol nécessaires à l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112210 Revêtements de sol rigides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112220 Faux planchers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112230 Linoléum

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix comprend 2 sous-critères correspondant aux articles inclus au BPU et les articles non comprises au BPU. Le titulaire devra présenter une solution pour chaque cas de figure
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sera appréciée par la richesse du catalogue et la qualité des produits et de l'information.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Service
Description : Un interlocuteur unique sera demandé, ainsi qu'un circuit de communication privilégié permettant de prendre contact avec le titulaire et de passer commande le plus simplement et rapidement possible.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : La livraison des commandes devra être effectuée en 48h maximum. Le délai de livraison auquel s'engage le titulaire sera inscrit dans le cadre de mémoire technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ont été signifiées aux candidats au sein des courriers de rejets de leurs offres.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE TOURCOING
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 Fournitures quincaillerie
Description : Lot de fournitures ayant pour objet les différents matériels nécessaires pour les réparations de l'unité technique du C.C.A.S. de Tourcoing.
Identifiant interne : 2024/03/05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44521100 Serrures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44521110 Serrures de portes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix comprend 2 sous-critères correspondant aux articles inclus au BPU et les articles non comprises au BPU. Le titulaire devra présenter une solution pour chaque cas de figure.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sera appréciée par la richesse du catalogue et la qualité des produits et de l'information.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Service
Description : Un interlocuteur unique sera demandé, ainsi qu'un circuit de communication privilégié permettant de prendre contact avec le titulaire et de passer commande le plus simplement et rapidement possible.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : La livraison des commandes devra être effectuée en 48h maximum. Le délai de livraison auquel s'engage le titulaire sera inscrit dans le cadre de mémoire technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ont été signifiées aux candidats au sein des courriers de rejets de leurs offres.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCAS DE TOURCOING
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 221 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SONEPAR France DISTRIBUTION SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-03-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03-01
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DSC - Distribution Sanitaire Chauffage
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-03-02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03-02
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PPG DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-03-03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03-03
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UNIKALO DISTRIBUTION LILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-03-04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03-04
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS SA
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024-03-05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03-05
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CCAS DE TOURCOING

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCAS DE TOURCOING
Numéro d’enregistrement : 265 905 992 00011
Adresse postale : 26 RUE DE LA BIENFAISANCE
Ville : TOURCOING
Code postal : 59208
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : william.fievez@ccas-tourcoing.fr
Téléphone : 0320113485
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SONEPAR France DISTRIBUTION SAS
Numéro d’enregistrement : 82448465300012
Ville : TOURCOING
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DSC - Distribution Sanitaire Chauffage
Numéro d’enregistrement : 57214188502180
Ville : Verneuil en halatte
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PPG DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement : 08558098300139
Ville : WATTRELOT
Code postal : 59150
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : UNIKALO DISTRIBUTION LILLE
Numéro d’enregistrement : 80795302100019
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LEGALLAIS SA
Numéro d’enregistrement : 56382048900182
Ville : HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : edf59213-d2bf-41ef-9dad-6325170c976d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/12/2024 17:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797030-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024