ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND

ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps pour les 6-11 ans et pour les 12-14 ans Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans Aventure à …

CPV: 55243000 Children's holiday-camp services, 92000000 Recreational, cultural and sporting services
Place of execution:
ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Awarding body:
Commune de Noisy-le-Grand
Award number:
2024_013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Description : ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Identifiant de la procédure : ccd9aad4-755a-435b-a555-681c567acb4a
Avis précédent : c27aa4c5-c37c-49f7-8fad-ec53874f216a-01
Identifiant interne : 2024_013
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps
Description : séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps pour les 6-11 ans et pour les 12-14 ans
Identifiant interne : 2024_013_L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Découverte d une ville européenne
Description : Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_013_L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Aventure à la mer
Description : Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_013_L03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 120 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THALIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE THALIE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0001 - séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION TEMPS JEUNES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TEMPS JEUNES - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 720 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot-0002 - Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d’enregistrement : 21930051400011
Adresse postale : Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Ville : Noisy-le-grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0145927563
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil sous bois
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : THALIE
Numéro d’enregistrement : 43123215600031
Adresse postale : 23 rue de Saussure
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOCIATION TEMPS JEUNES
Numéro d’enregistrement : 39413400100012
Adresse postale : 99, rue de Merlo
Ville : OULLINS
Code postal : 69600
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e88de334-6e61-4f0e-8756-d887ea929581 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 14:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00717257-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024