ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN

ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN Organisation Logistique des ateliers Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation Création graphique Gestion du Site internet Location de Mobiliers et Chapiteaux Community Manager

CPV: 39100000 Furniture, 79953000 Festival organisation services
Place of execution:
ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN
Awarding body:
Office de Tourisme de Saint Martin (978)
Award number:
2024PF0202

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office de Tourisme de Saint Martin (978)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN
Description : ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN
Identifiant de la procédure : 5f1e444a-0c93-47d7-be07-ee0208d154bd
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Organisation Logistique des ateliers
Description : Organisation Logistique des ateliers
Identifiant interne : 2024PF0202

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix global
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Informations relatives aux délais de recours : cf. RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation
Description : Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation
Identifiant interne : 2024-PF0204

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de la date de sa notification et se terminera le 2 décembre 2024.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix global
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Informations relatives aux délais de recours : cf. RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Création graphique
Description : Création graphique
Identifiant interne : 2024006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations » 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Gestion du Site internet
Description : Gestion du Site internet
Identifiant interne : 2024007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations » 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Location de Mobiliers et Chapiteaux
Description : Location de Mobiliers et Chapiteaux
Identifiant interne : 2024-008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 215 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de la date de sa notification et se terminera le 2 décembre 2024.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf.RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Informations relatives aux délais de recours : Cf.RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Community Manager
Description : Community Manager
Identifiant interne : 202412

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations » 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe -
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 482 663 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 985 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CROP L’AGENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : crop agence
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 342 126 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2- Organisation Logistique des ateliers
Date de conclusion du marché : 05/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 405567-2024
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOZIN PRODUCTION / 2L
Offre :
Identifiant de l’offre : NOZIN PRODUCTION 2L
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 107 873 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4 - Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 405567-2024
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SOLD OUT SYSTEM
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL SOLD OUT SYSTEM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 10 825 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6 - Création graphique
Date de conclusion du marché : 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 405567-2024
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AGENCE MELANINE
Offre :
Identifiant de l’offre : MELANINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 2 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7 - Gestion du Site internet
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 215 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOUND MASTER JULIEN CHARLES
Offre :
Identifiant de l’offre : SOUND MASTERS JULIEN CHARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 4 538 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8 – Location de Mobiliers et Chapiteaux
Date de conclusion du marché : 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 405567-2024
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Datakairos
Offre :
Identifiant de l’offre : DATAKAIROS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 15 300 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12 - Community Manager
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Organisation qui signe le marché : Office de Tourisme de Saint Martin (978)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office de Tourisme de Saint Martin (978)
Numéro d’enregistrement : 50739076300013
Adresse postale : 10 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : Saint-Martin
Code postal : 97150
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : a.weinum@st-martin.org
Téléphone : +33 590875721
Télécopieur : +33 590875643
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.st-martin.org
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : 6, rue Victor Hughes
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814538
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CROP L’AGENCE
Numéro d’enregistrement : 88952384100019
Adresse postale : 19 LOTISSEMENT LES FLAMBOYANTS
Ville : Schoelcher
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : crop.agence@gmail.com
Téléphone : +33 596696219
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NOZIN PRODUCTION / 2L
Numéro d’enregistrement : 810 500 660 00024
Adresse postale : 22 Bis Ancien KDIS, rue de Saint-James
Ville : Saint-Martin
Code postal : 97150
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : loic@nozinprod.com
Téléphone : +33 590690343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AGENCE MELANINE
Numéro d’enregistrement : 90277443900019
Adresse postale : RUE PAUL LACAVE, TOUR BELAYE
Ville : POINTE-A-PITRE
Code postal : 97110
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : office.melanine@gmail.com
Téléphone : +33 069017025
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOUND MASTER JULIEN CHARLES
Numéro d’enregistrement : 441 060 993 00017
Adresse postale : Ld 12 Hameau du Pont
Ville : Saint-Martin
Code postal : 97150
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : soundmasters185@yahoo.com
Téléphone : +33 069087039
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Datakairos
Numéro d’enregistrement : 49915517400059
Adresse postale : Impasse des Filaos, Baie-Mahault
Ville : Guadeloupe
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : kevin@latelierdigital.co
Téléphone : +33 637335111
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SARL SOLD OUT SYSTEM
Numéro d’enregistrement : 790323661
Adresse postale : 64 ROUTE DE L ENCLOS
Ville : SCHOELCHER
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : karl@soldoutsystem.com
Téléphone : +33 666567789
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b23a19be-1d09-404b-b504-b14e78b1cb16 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 06:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00069885-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025