OP398-14 - Relance du lot à la suite de la résilitation du lot 07 : Revêtements de sol dans le cadre de la consultation 2024R398TX01560000 - Construction d'une Crèche sur la Commune de Lamonzie Saint-Martin (24). Cette consultation comporte 12 lots.

OP398-14 - Relance du lot à la suite de la résilitation du lot 07 : Revêtements de sol dans le cadre de la consultation 2024R398TX01560000 - Construction d'une Crèche sur la Commune de Lamonzie Saint-Martin (24). Cette consultation comporte 12 lots. Revêtements de sols - Carrelage Faïence - Sols Souples

CPV: 45432111 Laying work of flexible floor coverings
Deadline:
March 26, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
OP398-14 - Relance du lot à la suite de la résilitation du lot 07 : Revêtements de sol dans le cadre de la consultation 2024R398TX01560000 - Construction d'une Crèche sur la Commune de Lamonzie Saint-Martin (24). Cette consultation comporte 12 lots.
Awarding body:
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERGERACOISE
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERGERACOISE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : OP398-14 - Relance du lot à la suite de la résilitation du lot 07 : Revêtements de sol dans le cadre de la consultation 2024R398TX01560000 - Construction d'une Crèche sur la Commune de Lamonzie Saint-Martin (24). Cette consultation comporte 12 lots.
Description : OP398-14 - Relance du lot à la suite de la résilitation du lot 07 : Revêtements de sol dans le cadre de la consultation 2024R398TX01560000 - Construction d'une Crèche sur la Commune de Lamonzie Saint-Martin (24). Cette consultation comporte 12 lots.
Identifiant de la procédure : afce5a92-c948-4b25-b255-b497765218f0
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 07 - Revêtements de sols - Carrelage Faïence - Sols Souples
Description : Revêtements de sols - Carrelage Faïence - Sols Souples

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.demat-ampa.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/03/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERGERACOISE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERGERACOISE
Numéro d’enregistrement : 20007064700017
Ville : BERGERAC
Code postal : 24100
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@la-cab.fr
Téléphone : 0553234395
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 173 300 054 00025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3025e342-9ed2-4938-80b3-b08edb432f70 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 11:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00133653-2025
Numéro de publication au JO S : 42/2025
Date de publication : 28/02/2025