Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du Conseil départemental du Cantal et du Service départemental d'Incendie et de Secours du Cantal dans le cadre d'un groupement

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de l'entretien …

CPV: 90911000 Accommodation, building and window cleaning services, 90919200 Office cleaning services
Place of execution:
Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du Conseil départemental du Cantal et du Service départemental d'Incendie et de Secours du Cantal dans le cadre d'un groupement
Awarding body:
Conseil départemental du Cantal
Award number:
2024FCSCD150181

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Cantal
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Cantal
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS CANTAL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Cantal
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du Conseil départemental du Cantal et du Service départemental d'Incendie et de Secours du Cantal dans le cadre d'un groupement
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de l'entretien régulier des locaux et du nettoyage des vitres sur les différents sites tels que définis au CCTP et son annexe
Identifiant de la procédure : a551d154-db3a-4b54-bebf-cb82af020e0a
Identifiant interne : 2024FCSCD150181
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 060 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Circonscription d'Aurillac
Description : Circonscription d'Aurillac
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 466040-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Circonscription de Saint-Flour
Description : Circonscription de Saint-Flour
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 466040-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Circonscription de Mauriac
Description : Circonscription de Mauriac
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 466040-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Marché réservé : HDD - EGP - DDIS - CIS Aurillac
Description : Marché réservé : HDD - EGP - DDIS - CIS Aurillac
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 466040-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 451 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : ABER PROPRETE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 52 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0169
Titre : Circonscription d'Aurillac
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ONET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0170
Titre : Circonscription de Saint-Flour
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ONET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 34 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0171
Titre : Circonscription de Mauriac
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CNET 15
Offre :
Identifiant de l’offre : CNET 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024m0172
Titre : Marché réservé : Hdd - Egp - Ddis - Cis Aurillac
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CE758E6D-9BC2-291B-C2BB5AB8DDDFA6D2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental du Cantal
Numéro d’enregistrement : 63416
Adresse postale : 28 avenue Gambetta
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Point de contact : FAURE Bruno
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0471462020
Adresse internet : http://cantal.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil départemental du Cantal
Numéro d’enregistrement : CE758E8A-9C1D-CD06-A7A018ADD9E59075
Adresse postale : Conseil Departemental Du Cantal 28 Avenue Gambetta, null
Ville : Aurillac Cedex
Code postal : 15015
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés
Adresse électronique : marchespublics@cantal.fr
Téléphone : 0471462257
Télécopieur : 0471465954
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SDIS CANTAL
Numéro d’enregistrement : CE758E99-D5BF-B962-6FD1F4C73A420684
Adresse postale : Conseil Departemental Du Cantal 28 Avenue Gambetta, null
Ville : Aurillac Cedex
Code postal : 15015
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis@sdis15.fr
Téléphone : 0471468260
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Conseil départemental du Cantal
Numéro d’enregistrement : CE758EA8-9360-1338-6874FA18A902ABA1
Adresse postale : Conseil Departemental Du Cantal 28 Avenue Gambetta, null
Ville : Aurillac Cedex
Code postal : 15015
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : sdis@sdis15.fr
Téléphone : 0471468260
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : CE758EB6-C183-2A34-1C2EBB19B53761E0
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d’enregistrement : CE758EC4-05ED-21A0-3ABBCB6D79976AC7
Adresse postale : 1 Boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69443
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Adresse électronique : ara.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ABER PROPRETE AZUR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1509524-1-1-1
Adresse postale : 10 Rue Dieudonne Costes
Ville : Cournon D'Auvergne
Code postal : 63800
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : cantal@aberproprete.fr
Téléphone : 0473143187
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ONET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1509524-1-2-1
Adresse postale : 36 Bd De L Ocean
Ville : Marseille 9
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : proprete-multiservices@onet.fr
Téléphone : 0491232221
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ONET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1509524-1-3-1
Adresse postale : 36 Bd De L Ocean
Ville : Marseille 9
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : proprete-multiservices@onet.fr
Téléphone : 0491232221
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : CNET 15
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1509524-1-4-1
Adresse postale : 29 Av Du General Leclerc
Ville : Arpajon-Sur-Cere
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : stephanie@cnet15.fr
Téléphone : 0471638584
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1d866665-6c02-484f-8d85-fc3b2b513439 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2024 11:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00629258-2024
Numéro de publication au JO S : 203/2024
Date de publication : 17/10/2024