NANTES - FANTAISIE - Requalification et Résidentialisation de 75 logements collectifs

L'opération est composée de 10 lots distincts. Attribution d'un marché pour chaque lot Désamiantage Gros oeuvre Bardage Exterieur métallique Menuiseries Extérieures Aluminium Cloisons - Plafonds - Menuiseries int Serrurerie Peinture - Revetements de sols Plomberie Sanitaire Chauffage et Ventilation Electricite Aménagements Exterieurs

CPV: 45454100 Restoration work, 45110000 Building demolition and wrecking work and earthmoving work, 45223220 Structural shell work, 45262650 Cladding works, 45421000 Joinery work, 45421141 Installation of partitioning, 45341000 Erection of railings, 45442100 Painting work, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45310000 Electrical installation work, 45112500 Earthmoving work
Place of execution:
NANTES - FANTAISIE - Requalification et Résidentialisation de 75 logements collectifs
Awarding body:
NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Award number:
24.037

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : NANTES - FANTAISIE - Requalification et Résidentialisation de 75 logements collectifs
Description : L'opération est composée de 10 lots distincts. Attribution d'un marché pour chaque lot
Identifiant de la procédure : c88551c4-98d4-43d7-8887-c7cbe30afa90
Identifiant interne : 24.037
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec le soumissionnaire indiqué ci-dessus. La procédure d'attribution n'étant à ce jour pas finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle la commission des Mapa a rendu son avis favorable. De plus, il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que l'attributaire désigné apporte la preuve qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux L2141-1 à 2141-11 du Code de la Commande publique. Enfin, la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant des offres indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché au soumissionnaire retenu
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros-oeuvre
Description : Gros oeuvre
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bardage Extérieur métallique
Description : Bardage Exterieur métallique
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiseries Extérieures Aluminium
Description : Menuiseries Extérieures Aluminium
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Cloisons - Plafonds - Menuiseries intérieures
Description : Cloisons - Plafonds - Menuiseries int
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Peinture - Revêtement sols
Description : Peinture - Revetements de sols
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plomberie Sanitaires - Chauffage Ventilation
Description : Plomberie Sanitaire Chauffage et Ventilation
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricite
Description : Electricite
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Aménagements Exterieurs
Description : Aménagements Exterieurs
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Joue

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ARALIA
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL ARALIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.277
Titre : Désamiantage
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE BALLET
Offre :
Identifiant de l’offre : ENTREPRISE BALLET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.278
Titre : Gros-oeuvre
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISORE BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : ISORE BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.279
Titre : Bardage Extérieur métallique
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS GALLARD PHILIPPE
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS GALLARD PHILIPPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.280
Titre : Menuiseries Extérieures Aluminium
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SN PINARD
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS SN PINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.281
Titre : Cloisons - Plafonds - Menuiseries intérieures
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : E2MI 44
Offre :
Identifiant de l’offre : E2MI 44
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.282
Titre : Serrurerie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GERNOGEP NANTES
Offre :
Identifiant de l’offre : GERNOGEP NANTES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.283
Titre : Peinture - Revêtement sols
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MICHEL GLEN
Offre :
Identifiant de l’offre : MICHEL GLEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.284
Titre : Plomberie Sanitaires - Chauffage Ventilation
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRUNET
Offre :
Identifiant de l’offre : BRUNET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.285
Titre : Electricite
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATLANTIC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : ATLANTIC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.286
Titre : Aménagements Exterieurs
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A5B34C8C-9D2A-A160-0A0608DAD17D923F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d’enregistrement : 54033
Adresse postale : 26 place Rosa Parks
Ville : Nantes
Code postal : 44036
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : M. Le Directeur Général
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0240670707
Adresse internet : http://www.nmh.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : A5B34CAC-B347-0524-A6565BA661020421
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : A5B34CBA-E8A2-4850-99E2B660DCD518A8
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL ARALIA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-1-1
Adresse postale : 2 Rue Des Thomasseries
Ville : Beaucouze
Code postal : 49070
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@aralia.eu
Téléphone : 0241878717
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ENTREPRISE BALLET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-2-1
Adresse postale : 5 Che Des Artisans
Ville : Carquefou
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sarlballet.fr
Téléphone : 0240470054
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ISORE BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-3-1
Adresse postale : 1 Rue Louis Renault
Ville : Saint-Berthevin
Code postal : 53940
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@isore-batiment.fr
Téléphone : 0243669651
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ETABLISSEMENTS GALLARD PHILIPPE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-4-1
Adresse postale : Zone Industrielle De Daudet
Ville : Mauges-Sur-Loire
Code postal : 49110
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : menuiserie.gallard-49@orange.fr
Téléphone : 02 41 39 27 64
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS SN PINARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-5-1
Adresse postale : 26 Rue De La Communaute Parc
Ville : Le Bignon
Code postal : 44140
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@pinard-sas.com
Téléphone : 02 40 72 93 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : E2MI 44
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-6-1
Adresse postale : 1 Rue Des Savoir Faire
Ville : Saint-Julien-De-Concelles
Code postal : 44450
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : c.kuczek@e2mi44.fr
Téléphone : 0240050612
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : GERNOGEP NANTES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-7-1
Adresse postale : 17 Rue De Bretagne
Ville : La Chapelle-Sur-Erdre
Code postal : 44240
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : gernogep@lucas.fr
Téléphone : 0240938696
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MICHEL GLEN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-8-1
Adresse postale : 11 Rue Du Bignon
Ville : Les Sorinieres
Code postal : 44840
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@siths.fr
Téléphone : 02 40 13 04 92
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0013

Nom officiel : BRUNET
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-9-1
Adresse postale : Rue Du Moulin
Ville : Sautron
Code postal : 44880
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.nantes@brunet-groupe.fr
Téléphone : 0240948222
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0014

Nom officiel : ATLANTIC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1484697-1-10-1
Adresse postale : 11 Rue Joseph Cugnot
Ville : Rouans
Code postal : 44640
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@atlantic-environnement.fr
Téléphone : 0240642130
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 74b6ab04-a216-435c-8613-bb0e02b7c166 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 12:38 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00672692-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024