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Module de métrologie intégrée pour équipement de marque Applied Materials MIRRA-DESICA.

Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un système de mesure intégré pour son équipement Applied Materials MIRRA-DESICA. Cet équipement doit être entièrement intégré et connecté à l'équipement de CMP. Il doit manipuler et mesurer des plaques de silicium de 200 mm de diamètre, avec différents matériaux déposés, …

CPV: 31712100 Microelectronic machinery and apparatus

Deadline:

Nov. 25, 2024, noon

Deadline type:

Submitting a bid

Place of execution:

Module de métrologie intégrée pour équipement de marque Applied Materials MIRRA-DESICA.

Awarding body:

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Award number:

PN-B24-04533-TZ

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Module de métrologie intégrée pour équipement de marque Applied Materials MIRRA-DESICA.

Description : Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un système de mesure intégré pour son équipement Applied Materials MIRRA-DESICA. Cet équipement doit être entièrement intégré et connecté à l'équipement de CMP. Il doit manipuler et mesurer des plaques de silicium de 200 mm de diamètre, avec différents matériaux déposés, tels que l'oxyde de silicium, le nitrure de silicium, le poly-silicium sur oxyde de silicium et mesurer des plaques avec ou sans motifs.

Identifiant de la procédure : 3d7712e5-866f-443c-9265-69ec2bd7907b

Identifiant interne : PN-B24-04533-TZ

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises : - Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : - en qualité de membre de plusieurs groupements

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Système de mesure intégré pour son équipement Applied Materials MIRRA-DESICA

Identifiant interne : B24-04533-TZ

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CEA Grenoble 17 Rue des Martyrs

Ville : Grenoble

Code postal : 38054

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : • Capacité technique : o Références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 70%; o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité: 20%; • Capacité économique et financière : 10%;

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

Numéro d’enregistrement : 173800053

Département : Isère

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38000

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone : +33 476429000

Télécopieur : +334 76422269

Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Numéro d’enregistrement : 775 685 019

Département : Isère

Adresse postale : 17 rue des Martyrs

Ville : Grenoble

Code postal : 38054

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Point de contact : Thomas ZEMERLI

Adresse électronique : thomas.zemerli@cea.fr

Téléphone : 0675022569

Adresse internet : www.cea.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :

TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 15574954-ad86-4056-8d3c-06058e0549ea - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 07:56 +00:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00646737-2024

Numéro de publication au JO S : 208/2024

Date de publication : 24/10/2024