MISSION DE MAÎTRISE D'oeUVRE POUR DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN à LA PISCINE MUNICIPALE

Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de gros entretien à la piscine municipale. Durée du marché : environ 22 mois à compter de la notification du marché de maîtrise d'oeuvre (plus 12 mois de garantie de parfait achèvement). Tranche optionnelle: NON Prix Global …

CPV: 71240000 Architectural, engineering and planning services
Deadline:
Jan. 7, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
MISSION DE MAÎTRISE D'oeUVRE POUR DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN à LA PISCINE MUNICIPALE
Awarding body:
Ville de Caluire et Cuire
Award number:
2024015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSION DE MAÎTRISE D'oeUVRE POUR DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN à LA PISCINE MUNICIPALE
Description : Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de gros entretien à la piscine municipale. Durée du marché : environ 22 mois à compter de la notification du marché de maîtrise d'oeuvre (plus 12 mois de garantie de parfait achèvement). Tranche optionnelle: NON Prix Global et Forfaitaire La Valeur estimée correspond au montant prévisionnel de travaux
Identifiant de la procédure : 25b5b2d4-1875-429d-a10a-015b7e2cb4d4
Identifiant interne : 2024015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 505 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite Sur Site : obligatoire pour déposer une offre, les modalités de prise de Rdv sont précisées au Règlement de consultation (Rc) Composition du groupement : Les compétences attendues dans le groupement sont a minima Bet structure et Economiste. Par ailleurs, une attention particulière est attendue sur les ambiances et les traitements des espaces intérieurs notamment pour l'espace détente. Le reste des compétences est à déterminer par le candidat au regard de sa compréhension du programme. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Co-traitance: autorisée selon les dispositions du Rc Téléchargement Du Dce: Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Modalités De Dépôt Des Plis : Les remises de plis papier, par mail ou télécopie sont interdites. Cautionnement : se référer au Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Se référer Ccap. Groupements : autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MISSION DE MAÎTRISE D'oeUVRE POUR DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN à LA PISCINE MUNICIPALE
Description : Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de gros entretien à la piscine municipale. Durée du marché : environ 22 mois à compter de la notification du marché de maîtrise d'oeuvre (plus 12 mois de garantie de parfait achèvement). Tranche optionnelle: NON Prix Global et Forfaitaire La Valeur estimée correspond au montant prévisionnel de travaux
Identifiant interne : S-PF-1560073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 505 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique - Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des pièces
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/01/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B009AB41-B2C1-427B-8135B4C4725D0448
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : B009AB60-9C7A-80DC-6162977F4D5173BC
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b8e7c79e-c67c-4db2-8c30-6ce6ad042dd7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 15:22 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00709319-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024