Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des …

CPV: 38434540 Biomedical equipment
Place of execution:
Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Awarding body:
CH MONTAUBAN
Award number:
2024-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH MONTAUBAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Identifiant de la procédure : be3433c7-091b-41bb-af71-cad4b54c9d82
Identifiant interne : 2024-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Identifiant interne : F-PF-1405318

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 150807-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coûts liés à l'acquisition (consommation d'énergie, d'autres ressources...)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELMONT SAS C/O CVG MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : DELMONT SAS C/O CVG MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20243240009001
Titre : Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3A982BB9-AF9D-2F14-DF72E126343002B8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CH MONTAUBAN
Numéro d’enregistrement : 60203
Adresse postale : 100, rue Léon Cladel
Ville : Montauban
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : TOSIN Céline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0563928960
Télécopieur : 0563928050
Adresse internet : http://www.ch-montauban.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3A982BD7-AC1A-F8BB-EF555874D8B96A18
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3A982BE8-E440-DFE9-F1C0126F5FAEB588
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DELMONT SAS C/O CVG MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1405318-1-0-1
Adresse postale : 390 Av Du Mistral
Ville : La Ciotat
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : cvgmed@marketis.fr
Téléphone : 9 51 51 30 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f54b1112-068a-478e-8db3-89e73dfd6dc3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 09:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00692339-2024
Numéro de publication au JO S : 221/2024
Date de publication : 13/11/2024