Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans

La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 …

CPV: 71300000 Engineering services, 71313100 Noise-control consultancy services
Place of execution:
Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Awarding body:
Orléans Métropole
Award number:
M24F0175

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes : Période initiale : 80 000 euro(s) HT ; Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ; Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 8a54bb11-3c6a-4790-a60f-ab7782f0c97f
Identifiant interne : M24F0175
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant par période : Sans minimum, maximum 100 000 euro(s) Ht Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 18/12/2024 (Avis n° 24-141152) Joue : 18/12/2024 (Annonce n° 774535-2024) Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de mesures acoustiques, de modélisation sonore, d'études, de conseils et de formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum, par période de 100 000 euro(s) HT, non alloti, reconductible. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes : Période initiale : 80 000 euro(s) HT ; Par période de reconduction : 80 000 euro(s) HT ; Sur la durée totale du marché : 320 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1574599

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Validité de l'accord-cadre : période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Durée : à compter de la date de notification de l'accord-cadre et pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d' 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. le Rc

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 774535-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La pertinence des études de cas est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix est apprécié au regard du total du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACOUSTB
Offre :
Identifiant de l’offre : ACOUSTB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M25081r
Titre : Mesures acoustiques, modélisation sonore, études, conseils et formation sur le territoire de la Métropole d'Orléans
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 43CDB16A-C3A3-3ED2-F1CDE2E64E506634
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 43CDB18C-CE12-EC1F-9FF640B4FFD8D912
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 43CDB19A-DA3C-7B57-C6BB1B6E66A0FC98
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ACOUSTB
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1574599-1-0-1
Adresse postale : 24 Rue Joseph Fourier
Ville : Saint Martin D'Heres
Code postal : 38400
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : acoustb.egis-se@egis-group.com
Téléphone : 0476037220
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e50f3a2-01ae-4ddc-affb-59358329e9b6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 17:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00241003-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025