MCH24_006_Accord cadre à bons de commande - Entretien des cours d'eau du Bassin Versant des Gardons

L'accord cadre est composé de 4 lots répartis selon la nature des prestations et la répartition géographique : - 3 lots répartis de manière homogène sur le bassin versant des Gardons concernent les opérations de restauration forestière - et 1 lot sur la totalité du bassin versant concerne les opérations …

CPV: 77211400 Tree-cutting services
Place of execution:
MCH24_006_Accord cadre à bons de commande - Entretien des cours d'eau du Bassin Versant des Gardons
Awarding body:
EPTB GARDONS
Award number:
MCH24_006_ACBC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPTB GARDONS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MCH24_006_Accord cadre à bons de commande - Entretien des cours d'eau du Bassin Versant des Gardons
Description : L'accord cadre est composé de 4 lots répartis selon la nature des prestations et la répartition géographique : - 3 lots répartis de manière homogène sur le bassin versant des Gardons concernent les opérations de restauration forestière - et 1 lot sur la totalité du bassin versant concerne les opérations de gestion des atterrissements. Cf. CCTP et BP
Identifiant de la procédure : 32a47da4-e016-4e58-badc-de187f30afd5
Avis précédent : 22760916-0799-489a-af6d-ee819c3808a3-01
Identifiant interne : MCH24_006_ACBC
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Restauration forestière secteur Cévennes
Description : Cf. CCTP et BP
Identifiant interne : 01 - Restauration forestière secteur Cévennes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique des prestations, évaluée sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés dans le règlement de consultation : Pondération : 12 points
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : Pondération 8 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 2 critères d'attribution : Valeur technique et prix des prestations
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Contact : EPTB GARDONS - Service des Marchés Publics

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPTB GARDONS
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Restauration forestière secteur Piémont et Gardonnenque amont
Description : Cf. CCTP et BP
Identifiant interne : 02 - Restauration forestière secteur Piémont et Gardonnenque amont

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique des prestations, évaluée sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés dans le règlement de consultation : Pondération : 12 points
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : pondération 8 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 2 critères d'attribution : Valeur technique et prix des prestations
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Contact : EPTB GARDONS - Service des Marchés Publics

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPTB GARDONS
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Restauration forestière secteur Gardonnenque aval et Bas Gardon
Description : Cf. CCTP et BP
Identifiant interne : 03 - Restauration forestière secteur Gardonnenque aval et Bas Gardon

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique des prestations, évaluée sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés dans le règlement de consultation : Pondération : 12 points
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des Prestations : Pondération sur 8 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 2 critères d'attribution : Valeur technique et prix des prestations
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Contact : EPTB GARDONS - Service des Marchés Publics

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPTB GARDONS
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Gestion des atterrissements du bassin versant complet
Description : Cf. CCTP et BP
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique des prestations, évaluée sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés dans le règlement de consultation : Pondération : 12 points
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : Pondération sur 8 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 2 critères d'attribution : Valeur technique et prix des prestations
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Contact : EPTB GARDONS - Service des Marchés Publics

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPTB GARDONS
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Lot N°01 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][607295]
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006 LOT1 1ER ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : Lot N°01 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][607295] pierre dehapiot - [999022] Lot num 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24-006-LOT1-1erATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Lot N°02 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][607295] pierre dehapiot - [999023] Lot num 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24-006-LOT2
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : Lot N°02 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][188743] environnement bois energie - [999023] Lot num 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT2-EBE-DIAZ-MARRON
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : Lot N°02 - 3ème attributaire - PHILIP FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][109061] sas philip freres - [999023] Lot num 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT2-3EME ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Lot N°03 - 1er attributaire - PHILIP FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][109061] sas philip freres - [999024] Lot num 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT3-1ER ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : Lot N°03 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][188743] environnement bois energie - [999024] Lot num 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT3-2EME ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : Lot N°03 - 3ème attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][607295] pierre dehapiot - [999024] Lot num 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT3-3EME ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Lot N°04 - 1er attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][188743] environnement bois energie - [999025] Lot num 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT4-1ER ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : LOT 4 - 2ème attributaire - PHILIP FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][109061] sas philip freres - [999025] Lot num 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT4-2EME ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS
Lauréat :
Nom officiel : LOT 4 - 3ème ATTRIBUTAIRE - SARL ARF
Offre :
Identifiant de l’offre : [1014544][offre][508149] sarl arf - [999025] Lot num 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MCH24006-LOT4-3EME ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du marché : 05/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPTB GARDONS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPTB GARDONS
Numéro d’enregistrement : 25300271100021
Adresse postale : 6 avenue du Général Leclerc
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@les-gardons.fr
Téléphone : +33 466217377
Adresse internet : https://www.les-gardons.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Lot N°01 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d’enregistrement : 51483741800029
Ville : LE COLLET DE DEZE
Code postal : 48160
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Lot N°01 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Numéro d’enregistrement : 493559421000
Ville : LES SALLES DU GARDON
Code postal : 30110
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Lot N°02 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d’enregistrement : 514837418
Ville : LE COLLET DE DEZE
Code postal : 48160
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Lot N°02 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Numéro d’enregistrement : 49355942100034
Ville : LES SALLES DU GARDON
Code postal : 30110
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Lot N°02 - 3ème attributaire - PHILIP FRERES
Numéro d’enregistrement : 31475242900063
Ville : SAINT MATHIEU DE TREVIERS
Code postal : 34270
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Lot N°03 - 1er attributaire - PHILIP FRERES
Numéro d’enregistrement : 314752429
Ville : SAINT MATHIEU DE TREVIERS
Code postal : 34270
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Lot N°03 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Numéro d’enregistrement : 53974190000010
Ville : LES SALLES DU GARDONS
Code postal : 30110
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Lot N°03 - 3ème attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d’enregistrement : 899948475
Ville : LE COLLET DE DEZE
Code postal : 48160
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Lot N°04 - 1er attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Numéro d’enregistrement : 539741900000010
Ville : LES SALLES DU GARDON
Code postal : 30110
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LOT 4 - 2ème attributaire - PHILIP FRERES
Numéro d’enregistrement : 3147524290
Ville : SAINT MATHIEU DE TREVIERS
Code postal : 34270
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0013

Nom officiel : LOT 4 - 3ème ATTRIBUTAIRE - SARL ARF
Numéro d’enregistrement : 38812026300040
Ville : LEZIGNAN CORBIERES
Code postal : 11200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 919d3e14-f6ef-43c2-b50d-97351bed8765 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 10:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00733436-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024