Marché pour la fourniture d’un microscope électronique en transmission 200 kV

Le marché pour la fourniture d'un Microscope Electronique à Transmission 200 kV. Se décompose par une partie fourniture de l'appareil avec un garantie de 24 mois tout inclue et à la suite de cette garantie, Maintenance Préventive & Corrective tout inclus de l'appareil pour 5 années Le Microscope Electronique à …

CPV: 38540000 Machines and apparatus for testing and measuring
Place of execution:
Marché pour la fourniture d’un microscope électronique en transmission 200 kV
Awarding body:
EDF SA
Award number:
BPM012679

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EDF SA
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché pour la fourniture d’un microscope électronique en transmission 200 kV
Description : Le marché pour la fourniture d'un Microscope Electronique à Transmission 200 kV. Se décompose par une partie fourniture de l'appareil avec un garantie de 24 mois tout inclue et à la suite de cette garantie, Maintenance Préventive & Corrective tout inclus de l'appareil pour 5 années Le Microscope Electronique à Transmission 200 kV sera doté d'un :  • Canon à émission de champ (FEG) pour faciliter l'observation d'échantillons isolants et thermiquement fragiles. Le canon sera de type Cold FEG, ce dernier émet un faisceau de très forte brillance, possède une meilleure résolution spatiale (plus petite taille de spot) ainsi qu’une meilleure résolution en énergie avec une stabilité remarquable. • Tension d’accélération de 200 kV, pouvant fonctionner à plus basse tension (80 kV et/ou en-dessous de 80 kV) ; • Mode conventionnel C-TEM et mode balayage STEM ; • La fourniture a minima de 2 porte-objets : un porte objet simple tilt rotation et d’un porte objet double tilt analytiques ; • De détecteurs rétractables STEM (Bright Field, Dark Field, High Angle Annular Dark Field) ; • D’une caméra pour MET imagerie conventionnel et diffraction électronique et compatible avec ASTAR ; • Détecteur de photons X : EDX de type Silicon drift detector (SDD) en mode STEM/TEM ; • Rétrocompatibilité avec le système acquisition et d’indexation automatique des diagrammes de diffraction (Automatic phase and orientation mapping, ASTAR). En option (par ordre de priorité) : • Deuxième caméra directe optimisée pour la diffraction et compatible avec ASTAR, dans ce cas la première camera CMOS sera optimisée pour l’imagerie (position en bas de colonne) et elle pourra ne pas être compatible avec ASTAR ; • Un filtre en énergie permettant l’acquisition de spectres de perte d’énergie et d’images filtrées en énergie ; • Insertion automatique du porte objet ; • Rétrocompatibilité d’un filtre en énergie GIF Quantum d’un des deux MET existants actuellement au laboratoire ME (EDF R&D/MMC).
Identifiant de la procédure : f492319d-d989-496a-8ee1-7a9e5cebb677
Identifiant interne : BPM012679
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124-3 et des articles R. 2124-4 ainsi que des articles R. 2161-21 et sv du CCP avec limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, conformément aux dispositions des articles R. 2142-15, R2142-16 et R. 2142-18 du CCP (phase de présélection régie par le présent Avis de publicité à la rubrique 5.1.9 Critères de sélection - Autre. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161-23 du CCP).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : EDF SA émet cet avis pour le compte de EDF R&D Avenue des Renardières - Ecuelles - 77818 MORET SUR LOING CEDEX Dans le cadre de la présente consultation, la procédure de passation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF " https://pha2.edf.com". Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information AVIS N° tel qu’identifié à l’article 2.1 N° Identifiant interne, et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (voir contact indiqué sur le Portail Achat). Pour les candidatures en GME, un document intitulé " GME : Déclaration de GME solidaire ou conjoint et Habilitation du mandataire" est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du Portail achats. Les candidats doivent être en mesure de justifier des pouvoirs de leur représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https://pha2.edf.com . - Demande d'information AVIS012263 tel qu’identifié à l’article 2.1 Procedure -Identifiant interne, et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché pour la fourniture d'un Microscope Electronique à Transmission 200 kV, garantie 24 mois et 5 ans de maintenance tout inclue
Description : Marché pour la fourniture d'un Microscope Electronique à Transmission 200 kV, garantie 24 mois et 5 ans de maintenance préventive et curative tout inclue
Identifiant interne : Lotunique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options :
Description des options : OPTION TECHNIQUE En option (par ordre de priorité) : • Deuxième caméra directe optimisée pour la diffraction et compatible avec ASTAR, dans ce cas la première camera CMOS sera optimisée pour l’imagerie (position en bas de colonne) et elle pourra ne pas être compatible avec ASTAR ; • Un filtre en énergie permettant l’acquisition de spectres de perte d’énergie et d’images filtrées en énergie ; • Insertion automatique du porte objet ; • Rétrocompatibilité d’un filtre en énergie GIF Quantum d’un des deux MET existants actuellement au laboratoire ME (EDF R&D/MMC).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : EDF R&D Avenue des Renardières - Ecuelles - 77818 MORET SUR LOING CEDEX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2025
Date de fin de durée : 14/04/2033

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent manifester  leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la demande d'information AVIS012263 , et, le cas échéant, aux autres modalités relatives au Portail achats.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle Chaque candidat, doit joindre à l’appui de sa candidature les déclarations prévues à la rubrique 2.1.6. Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, ou, à défaut, un docu men t équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment). Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat. Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l'objet du marché. Chaque candidat devra remettre un justificatif d’inscription au registre professionnel (ex RCS, RM notamment].
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Capacité économique et financière Le candidat doit joindre à son acte de candidature les documents et les renseignements suivants : (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci après doit être transmise par chacun des membres du groupement) : - Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d’affaires annuel global et le chiffre d’affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l’objet du marché. - Une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. - Le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison mère, la relation d’appartenance à tel groupe. Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié et à remettre des justificatifs équivalents. Normes Respect de la réglementation (UE) 2024/573 lors du transport, du remplissage et de la vidange des capacités contenant du SF6 (canon, cuve H.T) Techniques Tension d'accélération 200 kv "Canon à émission de champ de type Cold FEG" Détecteurs rétractables STEM (Bright Field, Dark Field, High Angle Annular Dark Field) ; Détecteur de photons X : EDX de type Silicon drift detector (SDD) en mode STEM/TEM ; une caméra pour MET imagerie conventionnel et diffraction électronique Rétrocompatibilité avec le système de cartographie de diffraction ASTAR, permettant le retrofit du système actuel ACTIVITE PRINCIPALE DE L'ENTREPRISE (CODE APE) - Code 4669B POSITIONNEMENT GEOGRAPHIQUE Technicien de maintenance intervenant régulièrement en France
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité n'est pas le seul critère d'attribution.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://pha2.edf.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://pha2.edf.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans les documents de la consultation
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats EDF et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes fourniture et révisables pour la maintenance. Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contr at ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EDF SA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EDF SA
Organisation qui traite les offres : EDF SA
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EDF SA
Numéro d’enregistrement : 552081317
Département : Direction des Achats Groupe
Adresse postale : 65 rue de la Perverie
Ville : Nantes
Code postal : 44300
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Mme Céline PENELA - DOA TPIT - Département SGFI
Adresse électronique : celine.penela@edf.fr
Téléphone : 00 33 6 22 72 62 56
Adresse internet : http://www.edf.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://pha2.edf.com
Profil de l’acheteur : https://pha2.edf.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris Cedex 17
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : +33 144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c7ccec73-4e0c-4bfd-8b19-a3b0ed828492 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 05:54 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648374-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024