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MARCHE POUR L'ENTRETIEN DES MATERIELS DE CUISINE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06-83)

Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, alloti en 2 lots Allotissement géographique du marché avec les adhérents des Alpes-Maritimes (06) Allotissement géographique du marché avec les adhérents du Var (83)

CPV: 50883000 Repair and maintenance services of catering equipment

Deadline:

Dec. 20, 2024, noon

Deadline type:

Submitting a bid

Place of execution:

MARCHE POUR L'ENTRETIEN DES MATERIELS DE CUISINE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06-83)

Awarding body:

Groupement de la Côte d'Azur

Award number:

2025-EMC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupement de la Côte d'Azur

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Lycée Masséna

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Lycée Paul Langevin

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE POUR L'ENTRETIEN DES MATERIELS DE CUISINE pour le groupement d'achat de la Côte d'Azur (06-83)

Description : Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, alloti en 2 lots

Identifiant de la procédure : 254d337d-38cc-46e2-ba51-e149fb4a6876

Identifiant interne : 2025-EMC

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Adhérents des Alpes Maritimes

Description : Allotissement géographique du marché avec les adhérents des Alpes-Maritimes (06)

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible par tacite reconduction 3 fois 1 an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : Dans 4 ans

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561006

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561006

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 20/12/2024 12:01 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Adhérents du Var

Description : Allotissement géographique du marché avec les adhérents du Var (83)

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561006

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 20/12/2024 12:01 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : AB89F3DC-027E-AF76-84C48BAE55CC3AF0

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Groupement de la Côte d'Azur

Numéro d’enregistrement : 31826

Adresse postale : 2 avenue Felix Faure

Ville : Nice

Code postal : 06000

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Point de contact : TAMISIER Philippe

Adresse électronique : ce.0060030a@ac-nice.fr

Téléphone : 0493627700

Télécopieur : 0493627708

Adresse internet : http://www.lycee-massena.fr/

Profil de l’acheteur : https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Chef de groupe

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0c2d2561-8232-493b-9003-d6bf8fb06b2b - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 13:16 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00706889-2024

Numéro de publication au JO S : 226/2024

Date de publication : 20/11/2024